Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
68f07f4947396eb608bc0672
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[X] né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Sérène MEDRANO, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Marc
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162fdf53ebbdffcbea6aa64
19 avril 2012
19 avril 2012
Représenté par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI constitué aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, ancien avoué Assisté de Me Marc MESSAGER, avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616340297dbf94c22343c9ea
28 octobre 2010
28 octobre 2010
FINANCEMENTagissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Marc
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a17f
3 octobre 2007
3 octobre 2007
ANONYME SPORTIVE ayant son siège Domaine de LUCHIN - Grand Rue - BP 79 59780 CAMPHIN EN PEVELE représentée par son Président Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Maître Marc
Source officielle1ère chambre civile A
6036537f8d18e3b475ba0aae
12 novembre 2015
12 novembre 2015
barreau de LYON INTIMEE : SA LOSC LILLE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assistée de Maître Marc
Source officielleContentieux - audience publique
69b5cb21cdc6046d47b0732c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
société AXERIA IARD, ayant son siège social [Adresse 1] à LYON (69003), demanderesse représentée par Maître Delphine LOYER, avocat au barreau de LYON, [Adresse 2], substituée à l'audience par Maître Marc
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61632f4714ec5f96a7da08ac
17 novembre 2011
17 novembre 2011
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Marc
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
643e351f83146e04f531eb57
13 avril 2023
13 avril 2023
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Marc
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616290d0e498f0b428bb8356
28 mai 2013
28 mai 2013
Date naissance 4] 1965 à [Localité 7] (GRANDE BRETAGNE) de nationalité Française demeurant [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle CARLIER (avocat au barreau de DOUAI) Assisté de Me Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf9
9 novembre 2006
9 novembre 2006
Octobre 2003REF : VN/CP APPELANT Monsieur François X... né le 28 Août 1962 à NOGENT LE ROTROU (28400)Demeurant ... 59000 LILLE Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me Marc
Source officielleRéférés expertises
65ba9b3359e460cd1e4066b7
30 janvier 2024
30 janvier 2024
AXERIA IARD 129 Avenue Félix Faure 69003 LYON représentée par Me Marc MESSAGER, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
635236a38c924eadffcc4760
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ayant son siège social, [Adresse 2] assistée de Me Grégory Dubocquet, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant, substitué par Me Marc Messager, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b2
15 mai 2008
15 mai 2008
née le 25 Novembre 1968 à CONDE SUR ESCAUT (59663) Demeurant ... 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me Marc MESSAGER, avocat
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fd91f018485d8bbc2341b0e
4 juin 2020
4 juin 2020
[D] [B] de nationalité française demeurant [Adresse 1] représentés par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai assistés de Me Marc Messager, avocat au barreau de Lille COMPOSITION
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6364bb8be405357f749ea9dd
3 novembre 2022
3 novembre 2022
ayant son siège social [Adresse 1] (Belgique) représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Marc Messager, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01027
10 mai 2017
10 mai 2017
X... et Mme A..., mariés depuis le [...] , en instance de divorce à compter de juin 2009, sont passés en conciliation le 21 juillet 2009 ; que le mari a assigné son épouse en octobre 2009 ; que le divorce
Source officiellecomm
6079d3b39ba5988459c5988d
12 juillet 2005
12 juillet 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Messageries lyonnaises de
Source officiellecr
61372608cd5801467742272a
29 septembre 1999
29 septembre 1999
fax émis le 27 février 1990 à son intention, un message fax émis le 31 août 1990, deux exemplaires d'un contrat d'agent exclusif conclu le 15 mars 1991 entre Marc X... et Monsieur Rhee ; que les premiers
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00830
17 juin 2025
17 juin 2025
Et il refuserait de marcher sur les passages cloutés au couleurs de l'arc-en-ciel tantouzolâtre" qui ridiculisent ma ville préférée, celle de ma jeunesse !
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00664
22 septembre 2021
22 septembre 2021
classique et, d'autre part, dans celui de la messagerie express.
Source officiellePage 1 sur 1117