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1 385 résultats pour « Marie BRUSA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e59b

Appel

31 août 2011

31 août 2011

le 18 Décembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 07/01509 Copies exécutoires délivrées à : Me Blandine SIBENALER Me Marie

Source officielle
CC

comm

6137239bcd5801467740bfe0

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasa, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

cr

ENNES , en date du 6 mars 1997, qui, dans la procédure suiviec/Maurice B

613725d0cd58014677420b97

Cassation

18 mai 1998

18 mai 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

Source officielle
CA

1ère Chambre

6037360e66c66210e8b7e3ad

Appel

19 mai 2015

19 mai 2015

Assisté de Me BRUSA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Monsieur [H] [W] [Adresse 46] [Adresse 47] Représenté par Me Loïc WAROUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assisté de Me BRUSA

Source officielle
CC

cr

RENNES, en date du 6 mars 1997, qui, dans la procédure suiviec/Martine X

613725b6cd5801467741ff9c

Cassation

5 février 1998

5 février 1998

conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE GROUPE LG, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 6 mars

Source officielle
CC

comm

6137241ccd58014677412647

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

(société Brusa) ; qu'estimant la résiliation abusive, la société Brusa a assigné la société Groupe Volkswagen France en indemnisation de son préjudice ; que la cour d'appel a rejeté la demande ; qu'après

Source officielle
CA

3e Chambre A

60332b5dd3f4689c9f9f2b56

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Béatrice MARS, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fc0

Appel

4 mars 2016

4 mars 2016

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 04 MARS 2016 Numéro d'inscription au répertoire général : 15/19781 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 30 Septembre 2015- Tribunal

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452861.20211216

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Vu la procédure suivante : La société civile immobilière Dan Araso a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 23 mars 2017 du maire de Zonza autorisant la

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25BX01244_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Flexol Brusle a demandé au tribunal administratif de Pau d’annuler l’arrêté du 16 mai 2024 par lequel la préfète des Landes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6a1137ddcdc6046d47a652ab

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 ARRET DU 22 MAI 2026 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

651e5391a81daa831884f5a2

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

PROCÉDURE Après dépôt des deux rapports d'expertise judiciaire ordonnée en référé, par acte du 16 mai 2017, Monsieur [T] et la SCI BRUMA ont fait assigner, la société HSBC Assurance Vie devant le tribunal

Source officielle
CC

civ3

613722a5cd580146773ff8fb

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Bruna M..., son mari, demeurant Champ de Mars, 05200 Embrun, 9°/ de I... Henriette Bruna M..., épouse N..., demeurant quartier Clair Soleil, 05200 Embrun, 10°/ de M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008241753

Admin. suprême

23 août 2006

23 août 2006

Vu la requête, enregistrée le 2 juin 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU LITTORAL DU BRUSC ET DE LA PRESQU'ILE DU CAP SICIE, dont le

Source officielle
CA

8ème chambre

633e6ff3f8faf13e2e973cf3

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

N° RG 19/04702 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MO2F Décision du Tribunal de Commerce de LYON au fond du 27 mai 2019 RG : 2017j00586 SAS BRUYAS C/ SAS APRC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f34

Appel

27 novembre 2006

27 novembre 2006

* * * FAITS ET PROCÉDURE Par assignation délivrée le 13 mars 2001 à la suite du décès de son épouse Bruna Z... épouse C... survenu le 12 janvier 2001, Robert C... a saisi le tribunal de

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2401768_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Par un arrêté du 16 mai 2024, la préfète des Landes a refusé de délivrer le permis de construire sollicité. La société Flexol Brusle demande au tribunal d'annuler cet arrêté.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

62678ca9189ce3057d201be6

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

BRUYAS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marie LESSI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 05 Janvier 2022.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb2cacdc6046d4756b377

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

LA PROCÉDURE Par actes délivré le 21 mars 2025 la société LE BRASA inscrite au RCS de [Localité 2] sous le n° 794 079 822, a fait assigner la SARL D'ACHILLE ASSOCIES inscrite au RCS de [Localité 2] sous

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401642_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 mars et 4 juillet 2024, Me Marine Bruna-Rosso doit être regardée comme demandant au tribunal de fixer à quinze jours, à compter

Source officielle

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