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1 496 résultats pour « Marie HODARA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-4

671b351c2edfb0b58c05e8b7

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

APPELANTE Madame [G] [E], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4], non comparante représentée par Me Thomas HOLLANDE de la SELARL LBBA, avocat au barreau de PARIS substituée à l'audience par Me Marie

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-5

6883104780821d9a1906fc59

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[N] épouse [J] née le 29 Juin 1975 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Béatrice BURSZTEIN de la SELARL LBBA, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0469 Me Marie

Source officielle
CA

Chambre 4-6

65ab709036bfc00008d68b86

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] représentée par Me Juliette GOLDMANN de la SELARL SELARL GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE et par Me Thomas HOLLANDE, avocat au barreau de PARIS et Me Marie

Source officielle
CA

Chambre 4-6

665aba2797d592000810710f

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

APPELANTE Madame [E] [P], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Juliette GOLDMANN de la SELARL SELARL GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Thomas HOLLANDE, avocat au barreau de PARIS, Me Marie

Source officielle
CA

Chambre 4-6

65ab709436bfc00008d68b88

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Madame [V] [E], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Juliette GOLDMANN de la SELARL SELARL GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE et par Me Thomas HOLLANDE, avocat au barreau de PARIS et Me Marie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932e5420da87ff5e0113d5

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2023 APPELANT : Monsieur [Y] [V] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Michel ROSE de la SELARL DPR AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Marie HODARA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68f7136bcbf3d85a0c71eaf8

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Novembre 1983 à [Localité 5] nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Béatrice BURSZTEIN de la SELARL LBBA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0469 substitué par Me Marie

Source officielle
CC

cr

PARIS qui, dans l'information suiviec/Christian X

61372585cd5801467741e762

Cassation

3 juin 1993

3 juin 1993

Roland, - LORION Léon, - OMARJEE Younousse, parties civiles, contre l'arrêt rendu le 18 mai 1992 par la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS qui, dans l'information suivie contre Christian

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. G

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05089

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

- La Caisse d'Epargne Loire-Drôme-Ardèche, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 22 avril 2015, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 16 mai

Source officielle
CC

civ1

à la SCP Thery-Laurent qui a interrompu les poursuitesc/M. H

ECLI:FR:CCASS:2019:C100718

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

F..., avocat, contre la société Honora patrimoine, et l'a condamné aux dépens d'appel avec distraction au profit de la SCP d'avoués Thery-Laurent qui représentait l'intimée ; que, par lettre du 25 mai

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9650cdc6046d47eceab0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

2026F914 Numéro de Procédure collective : 2026RJ238 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire DEMANDEUR : * ADC IMMO SAS [Adresse 1], 900081746, DEMANDEUR - en personne et représenté par Maître HOARAU

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

69d0172bcdc6046d470613be

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 03 avril 2026 DEMANDERESSE Madame [L] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] - ROYAUME UNI élisant domicile au Cabinet de Me Julie HOLLARD

Source officielle
CC

soc

613724facd58014677419f58

Cassation

25 octobre 2007

25 octobre 2007

selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 7 février 2006), que Mme X... a été engagée en qualité de monitrice éducatrice par l'association des parents d'élèves de l'école privée mixte Iris Hoarau

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427187

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

attaqué et des pièces de procédure que, le 12 avril 2004, un navire de pêche, qui disposait, sous l'identité de C..., d'une autorisation provisoire de naviguer délivrée par la marine marchande du Honduras

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8dbcdc6046d478a5ada

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Une fois on a dit que j'avais frappé que j'insultais, ils ont fait de la magie, j'allais à la mosquée, je suis un homme qui a un passé.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007718459

Admin. suprême

28 juillet 1989

28 juillet 1989

Camille Marie Joseph GERARD, M. Charles Marie Luis HOARAU, M. André Jean Marie HOARAU, M. Freddy Aldo MIQUEL, M. Joseph LAW YEE, M. Michel LI CHAN YOU, M. Jean-Louis Harold CAZAL, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c328

Appel

21 juillet 2008

21 juillet 2008

Conseiller à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, désigné par ordonnance du Premier Président en date du 3 avril 2008, fixant le tableau de service à compter du 5 mai 2008, Assisté de Madame Marie-Claude DONNAT

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8d5cdc6046d478a5a3d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ceux qui font le mal ils veulent pas que mes idées passent je sais pas pourquoi.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00076

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

C..., maire de la commune de Huahine, ce dernier a été renvoyé devant le tribunal correctionnel des chefs susvisés. 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff50

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Sonia X...et Houari Y...se sont rencontrés à Limoges le 16 mars 2010. Ils ont depuis une relation amoureuse. Ils habitent ensemble depuis le 11 juillet 2011.

Source officielle