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8 résultats pour « Marie Hannebicque-Rigal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

69d9ddb7cdc6046d47d956f1

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Jugement au fond, origine tribunal judiciaire de Privas, décision attaquée en date du 15 juillet 2025, enregistrée sous le n° 24/01986 Monsieur [P] [A] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marie

Source officielle
CA

Référés du PP

68fc5ba6af64986e40f7c583

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[C] [W] né le 22 janvier 1958 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Marie Hannebicque-Rigal, avocate au barreau de Nîmes DEMANDEUR M.

Source officielle
CA

Référés du PP

68fc59c8af64986e40f71caa

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

lors des débats et lors du prononcé, Après avoir entendu en leurs conclusions et plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Mme [D] [W] veuve [R] née le 25 mai

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9da34cdc6046d473b665a

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de NIMES sous le numéro 393 318 837, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Ayant pour avocat Maître Marie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

66ff85c6a4ff9ec259c0981c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de Paris, toque : W09 Assistée de Me Fabrice Baboin de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de Montpellier, substitué à l'audience par Me Marie

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9ddaecdc6046d47d95644

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

DÉBATS : A l'audience publique du 05 Mars 2026, où l'affaire a été mise en délibéré au 10 Avril 2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a775cbcdc6046d476c52af

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Rôle n° 2024J201 Procédure ENTRE - SAS OCTOCOSM [Adresse 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître HANNEBICQUE-RIGAL Marie -[Adresse 2] ET - SAS ATHEZZA [Adresse 3] DÉFENDEUR À L'INJONCTION

Source officielle
CA

Chambre 1-9

627df6fc0d41e0057d43e143

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

demeurant [Adresse 5] représentée par Me Nicolas MERGER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE , assisté de Me Fabrice BABOIN de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me HANNEBICQUE-RIGAL

Source officielle