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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
626a2f8671469e057d789b93
27 avril 2022
27 avril 2022
2022 APPELANTS : Monsieur [S] [D] en son nom personnel et en qualité de représentant légal de son fils mineur [E] [D] 270 rue Gabriel Crochet 76520 FRANQUEVILLE ST PIERRE représenté par Me Marie
Source officielle1ère ch. civile
6319879851eeae4f1309d36c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
de la Selarl JEGU VERHAEGHE LEROUX, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Marie LEROUX Madame [A] [Y] veuve [C] née le [Date naissance 1] 1937 à [Localité 19] [Adresse 11] [Localité 5]
Source officielleService des référés
67096c8806866c0645d282cc
11 octobre 2024
11 octobre 2024
DEMANDERESSE Madame [K] [D] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Virginie DOMAIN, avocat au barreau de PARIS - #C2440, avocat postulant, Maître Marie LEROUX de la SELARL JEGU LEROUX, avocat
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6610464cc9ea95b316fe4113
4 avril 2024
4 avril 2024
GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT RENDU LE JEUDI 04 AVRIL 2024 N° RG 21/00987 - N° Portalis DB22-W-B7F-QHDD Code NAC : 89A DEMANDEUR : Mme [K] [D] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marie
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68e892f5f271a402af33b771
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS LE NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [T] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marie
Source officielleChambre Sociale
67947fc68ab253a8400fb183
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [I] [Y] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Marie
Source officielleChambre Sociale
67820925fa7a008e5409f2f2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [H] [M] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Marie
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302921_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Par une décision du 24 mai 2023, l'ONIAM a rejeté la demande d'indemnisation de Mme A.
Source officielleChambre 21
66a1405285cf3b22d878263d
24 juillet 2024
24 juillet 2024
AFFAIRE: N° RG 23/01330 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XGYB N° de MINUTE : 24/00395 Madame [D] [J] [O] [R] née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Marie
Source officielleCh. civile et commerciale
67c154c8ca67901ed03a76ef
25 avril 2024
25 avril 2024
5] [Adresse 6] [Localité 3] représentée et assistée par Me Marie LEROUX de la SELARL JEGU LEROUX, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : S.A.
Source officielle1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d8
20 août 2024
20 août 2024
FIRAC Sise [Adresse 2] - [Localité 3] Représentée par Me Robert CORCOS de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
6642fec70d8b170008581b9d
2 avril 2024
2 avril 2024
FIRAC sise [Adresse 2] Représentée par Me Robert CORCOS de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008178996
10 novembre 2004
10 novembre 2004
Sétif, sans produire aucune attestation de travail ni bulletin de salaire ; qu'ainsi, alors même qu'elle peut se prévaloir d'une attestation d'accueil en France établie par une relation amicale, Mme Marie-Pierre
Source officielleciv1
6137209dcd580146773ec72d
11 février 1981
11 février 1981
DU DOMAINE, AU PAIEMENT DE LEURS CREANCES RESPECTIVES ; QU'ILS ONT PROCEDE EN 1970 A LA SAISIE DU DOMAINE INDIVIS ; QU'UN CERTAIN LEROUX A MIS FIN A CES POURSUITES EN DESINTERESSANT LES CREANCIERS AUXQUELS
Source officiellecomm
613720accd580146773ed4ba
13 janvier 1987
13 janvier 1987
Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Rouen, 19 mars 1985), Mme Leroux s'est portée caution de la société Service International (S.I.) pour garantir les sommes dues au titre d'une ouverture
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c42
24 avril 2017
24 avril 2017
Née le 29 mars 1954 à AUCH, fille de X... René et de Z...Marie, directrice, de nationalité française, demeurant ...
Source officiellecr
613725fecd580146774221e0
14 juin 2001
14 juin 2001
NAVAL, CMN et LEROUX et LOZ TECHNOLOGIES ; que toutefois CMN transmet son dossier de consultation à ACE, qui répond ainsi que GEC/ ALSTHOM/LEROUX NAVAL et SMCT ; que SIEM, sous-traitant de LEROUX et LOTZ
Source officiellecr
61372603cd5801467742248c
1 mars 2000
1 mars 2000
pour faire le point sur cette procédure comme lui laissait la possibilité Me Leroux dans sa correspondance du 23 septembre 1996 ; que la circonstance que Me Leroux ait été appelé en remplacement d'un
Source officiellecr
és minoritaires de la société Leroy a été engagéec/Marcelle X
61372638cd58014677423df9
24 septembre 2003
24 septembre 2003
et que celle-ci serait dissoute et que la soeur de Pierre A... était mariée à M.
Source officielleRéférés
6a119e5ecdc6046d47ad0e76
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 21 mai 2026 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de M.
Source officiellePage 1 sur 605
LEROUX, Gwénaëlle Marie Claude Solange
09/07/2026
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LEROUX, Bruno Antoine Noël Jean-Marie
09/07/2026
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BOISHARDY, Mélanie, Katia, Patricia, LEROUX, Gwénaëlle Marie Claude Solange
Cession sous acte authentique en date du 06/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 19 Rue Romain Rolland 22000 Saint-Brieuc, Adresse du nouveau propriétaire: 3 les Alleux 22150 Plémy
28/06/2026
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Leroux, William Daniel Jean-Marie
26/06/2026
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LEROUX, Annie Marie-Thérèse
02/06/2026
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