Victor X..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1993 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre des expropriations), au profit de la commune de Tonate Macouria, domicilié Hôtel

Brulat épouse B..., demeurant tous trois route de Nozay, 91460 Marcoussis, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1995 par la cour d'appel de Bourges (chambre des expropriations), au profit de la Société

formulée par le demandeur à l'encontre de l'ordonnance entreprise ; que l'auteur du gommage grossier du plan-masse du 25 mai 1990 n'a pas été identifié ; que les services municipaux de la mairie de Marcoussis

" en ce que la cour d'appel a condamné solidairement Hassan Y... à verser à la société SII 376. 003, 93 francs à titre de dommages-intérêts ; " aux motifs que Hassan Y..., gérant d'une société Mamounia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Batignolles, dont le siège est à Marcoussis (Essonne), en cassation

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Laboratoires de Marcoussis, sise route de Nozay, Marcoussis

X... a été engagé par la société Héligator à compter du 13 juillet 1998 en qualité de gardien sur le site de l'héliport de Macouria ; qu'estimant ne pas percevoir les salaires prévus ni être rémunéré des

Melle Maroussia Y...

Labenne entre 23 h et 8 h, non dans l'aire de service mais dans un petit endroit existant à côté du premier poste SOS après ladite aire de service, l'autre, le 27 septembre sur la nationale 104 à Marcoussis

du Code pénal, 349, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la Cour et le jury ont répondu affirmativement à la question n° 1 ainsi libellé : "l'accusé X... est-il coupable d'avoir à Macouria

Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [W] [C] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Maroussia

Z..., géomètre-expert, s'était rendu dans le pavillon de Raymond Y... à Marcoussis pour y effectuer l'expertise ordonnée par le tribunal d'Evry dans le cadre du litige fondé sur les troubles de voisinage

Par un mémoire, enregistré le 4 juillet 2023, l'association Marcoussis Nature et Environnement demande au tribunal de ne pas faire droit à la demande de la commune de Marcoussis tendant à sa condamnation

Ionia Magdalini BARDAVILIA, née le 12   décembre   1977, résidant à Chalandri Aphroditi CHATZIPANTELI, née le 9   janvier   1944, résidant à Marousi Zafiroula TOUBOURA, née le 11 &#

A ait adressé une demande indemnitaire préalable à la commune de Macouria.

4°) en tout état de cause, d'enjoindre à la commune de Macouria de lui délivrer le permis de construire sollicité dans un délai d'un mois ; 5°) de mettre à la charge de la commune de Macouria la somme

MAMOUNIA, dont le siège est ... ; la S.A.R.L.

MAMOUNIA, dont le siège social est ... ; la S.A.R.L.