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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-4
65aa212ea34ad100085817e1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 2] CS 90545 [Localité 1] Chambre 4-4 N° RG 23/14406 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMF56 Ordonnance n° 2024/M Mme [S] [Z] Représentant : Me Mathieu
Source officielleChambre 4-5
6711fa937603bf88a188448f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DELPHIA IMMOBILIER, demeurant [Adresse 1], non comparante représentée par Me Luc ALEMANY de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Mathieu MICHELON, avocat au
Source officielleChambre 4-5
68fb978511af6ba0065f42a4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
GALDELLOM C/ [J] [W] Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : - Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE substitué par Me Mathieu MICHELON, avocat au barreau de NICE
Source officielleChambre 4-8
63660af3bb0cef7f74279191
4 novembre 2022
4 novembre 2022
G] [K] prise en la personne de Maître [G] [K], commissaire à l'exécution du plan de cession, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Mathieu
Source officielleChambre sociale
69e709aacdc6046d47fa493d
15 avril 2026
15 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe SANSEVERINO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substitué par Me Mathieu MICHELON, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-4
6532196b9e4ea48318f5a8bc
19 octobre 2023
19 octobre 2023
PELLIER agissant ès qualités de liquidateur judiciaire de l'Association APARAMEDIS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe SANSEVERINO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Mathieu
Source officielleChambre Sociale
64c35c7ff01612d969df000a
27 juillet 2023
27 juillet 2023
YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Caroline MACHAUX de la SCP 'DELPLANCKE - POZZO DI BORGO - ROMETTI & Associés', avocat au barreau de Nice, substituée par Me Mathieu
Source officiellecr
6137262fcd5801467742396d
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Paris XVème, les locaux d'habitation de Didier B... et/ ou locaux professionnels de la SCI Dimag... 75016 Paris et les locaux d'habitation et dépendances d'Olivier X... et/ ou Mathieu C... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9409b
29 juin 2018
29 juin 2018
Représenté par Me Stéphane MICHELI de la SCP GRANRUT Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0014 Madame Danièle E... I... C... demeurant [...]
Source officielleChambre 3-2
6348ff1863d497adffda3e1e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
DI MICHELI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Gilles MATHIEU Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce d'Aix en Provence
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63d4cd0192a57405de331786
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Vu le jugement du tribunal de commerce de Paris du 10 mai 2021 qui, avec exécution provisoire, a reconnu aux torts de la société Michelin ('société Michelin') la rupture brutale de la relation commerciale
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT Michelin, dont le siège est Maison du Peuple, place de la Liberté
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90155
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Par lettre recommandée avec avis de réception postée le 21 septembre 2012, Madame Micheline X...a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93939
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Matthieu Paul Robert Y...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2304918_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
La requête a été communiquée à la société Boulangerie de Mathilde qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007756740
29 décembre 1989
29 décembre 1989
Ange L..., Joseph H..., Christian F..., Paul Antoine S..., Jacques M..., Dominique R..., Gabriel I..., Jacques G..., Jean-Paul Q..., Amédée S..., à Mmes Micheline P... et Marie-Ange A..., tous demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a1
22 février 2011
22 février 2011
ARRÊT DU 22 Février 2011 APPELANTE : LA SOCIETE MANUFACTURE FRANCAISE PNEUMATIQUES MICHELIN Place des Carmes Dechaux 63000 CLERMONT FERRAND représentée par Maître Gilles MATHIEU substituant Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e131
26 février 2010
26 février 2010
Une nouvelle assignation a été délivrée le 13 octobre 2005 à Maître Micheline X... ainsi qu'à la SCP " Paul X..., Micheline X... et Monique X... " qui a constitué avocat.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493117.20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
E, la société civile immobilière Michelot-Deprez, Mme M O, M. I H et Mme G H, M. F A, M. J B et Mme N B, Mme K P, Mme D Q et Mme R L contre ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f24
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officiellePage 1 sur 31