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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
65b368e98c0355000835f532
25 janvier 2024
25 janvier 2024
qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 10] Représentés par Me Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d'avocats, avocat au barreau de Paris, toque : C2308 Assistés de Me Mathilde
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f1d26be5a8ebce715483ca
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BUILDINVEST SAS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par le Cabinet SEPTIME AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée de Me Mathilde LAVENU, collaboratrice de Me Philippe BERTEAUX
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6438f346a942a604f5e937eb
13 avril 2023
13 avril 2023
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Madame [P] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Mathilde LAVENU collaboratrice de Me Benjamin CABAGNO de la SELARL
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64a8ff8503029105dbedc27c
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Société d'avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C2308, et par Me Benjamin CABAGNO de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d'avocats, avocat au barreau de PARIS substitué à l'audience par Me Mathilde
Source officielle16e chambre
650d316571dfcd83182014f6
31 août 2023
31 août 2023
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 391 - Représentant : Me Benjamin CABAGNO de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d'avocats, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1520, substitué par Me Mathilde
Source officielleRéféré président
67f96e000ea89248182a9aea
3 avril 2025
3 avril 2025
MMA IARD --------------------------------------- copie certifiée conforme délivrée le 03/04/2025 à : la SELARL ARMEN - 30 la SELARL BRG - 206 Me Mathilde LANNEAU-SEBERT - 88 dossier copie électronique
Source officielle4ème chambre
668ee06e2980a82f59dd0636
10 juillet 2024
10 juillet 2024
58] CANADA Rep/assistant : Me Mathilde LANNEAU-SEBERT, avocat au barreau de NANTES Monsieur [RV] [V], demeurant [Adresse 43] - [Localité 30] Rep/assistant : Me Mathilde LANNEAU-SEBERT, avocat au barreau
Source officielleJAF section 2 cab 2
6a0cae4acdc6046d4739ea30
19 mai 2026
19 mai 2026
, Avocat au barreau de la Rochelle DÉFENDEUR Monsieur [U] [F] domicilié : chez Madame [W] [O] [Adresse 2] [Localité 2] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde SARRE LE GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331d
31 mai 2016
31 mai 2016
Jean-Pierre X... ... 44000 NANTES Représenté par Me Florence LEJEUNE-BRACHET, avocat au barreau de NANTES APPELANT à Madame Sandra Y... épouse X... ... 44000 NANTES Représentée par Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92ba7
8 décembre 2015
8 décembre 2015
NANTES Représenté par Me Florence LEJEUNE-BRACHET, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANT A Madame Sandra Y... épouse X... ... 44000 NANTES ayant pour avocats : Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd9020e
1 février 2013
1 février 2013
née le 22 Mars 1936 à RICHEBOURG (62136) MAISON DE RETRAITE ... ... 62840 LAVENTIE Non comparante Association TUTÉLAIRE DU PAS DE CALAIS 641 BOULEVARD JEAN MOULIN BP 121 62403 BÉTHUNE CEDEX Comparante
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465023.20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Mathieu Le Coq, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498976.20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de renvoyer l'affaire au tribunal administratif ; 3°) de mettre à la charge de l'opérateur France Travail la somme de 3 000 euros, à verser au cabinet Buk Lament
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2302902_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
liste des élevages de lapins de chair, de lapins de garenne et de lièvres ; - la liste des éventuels élevages de belettes, de chiens viverrins, de fouines, d’hermines, de martres, de putois, de ratons laveurs
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300069
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Y...et d'autre part, la somme de 2 000 euros à la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament ; rejette la demande de Mme Vincile X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465177.20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Mathieu Le Coq, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa65a029d9e20db03d7
30 janvier 2024
30 janvier 2024
au 30 janvier 2024 par le même magistrat Monsieur [E] [I] C/ Société [4] N° RG 20/02110 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VJXZ DEMANDEUR Monsieur [E] [I] Demeurant [Adresse 2] Représenté par la SELARL MATHIEU
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50459
17 février 2021
17 février 2021
Sur le rapport de M. de Lamy, conseiller, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. T... Y..., les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. C...
Source officiellecr
édure suiviec/M. E
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50467
24 mars 2021
24 mars 2021
Sur le rapport de M. d'Huy, conseiller, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. K...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2402013_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
La société " Mathieu " a déposé des offres pour les lots 4, 9 11 et 14.
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