CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 résultats pour « Mathilde LEFRANC-BARTHE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
L'arrêté du 28 novembre 2008 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société St Barth Commuter est abrogé.
Article 2
et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes
Article 1
Annexe Les 10 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/200 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de
LEGIARTI000027973212
Inondations et coulées de boue du 17 au 20 juin 2013 Communes d'Adast, Agos-Vidalos, Ancizan, Anères, Aragnouet, Arcizans-Dessus, Argelès-Gazost, Arras-en-Lavedan, Arreau, Arrens-Marsous, Aspin-en-Lavedan, Aulon, Aventignan, Azet, Barèges, Barthe-de-Neste
Article Tableau
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01
Dropt Du moulin de la Barthe, au-dessus de Morisès, à son embouchure dans la Garonne. idem. Garonne Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Gironde. Mondiet, près de Saicaire.
LEGIARTI000028181592
DE L'ARTICLE L. 214-17 COMMISSION TERRITORIALE : ADOUR Cours d'eau principal L. 2_509 | Q---0000 | L'Adour : à l'aval de la confluence des Gaves Réunis, y compris son débouché maritime et en incluant les premiers ouvrages de la Barthe
LEGIARTI000024423112
SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS D 131 E D 6015 ex-N 15 MAROMME SEINE-MARITIME D 6015 ex-N 15 HARFLEUR D 982 D 131E VALLIQUERVILLE SEINE-MARITIME D 131E VALLIQUERVILLE D 6015 ex-N 15 D 6015 ex-N 15 SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS SEINE-MARITIME D 6028 (pont Mathilde
Article (70 à 79)
Limite département 76/80 BLANGY 76 D 929 N 28 NEUFCHATEL-EN-BRAY Limite département 76/80 AUMALE 76 D 938 Rocade sud PETIT-COURONNE Giratoire Madrillet PETIT-COURONNE 76 D 18E Pont Mathilde
Article Français (suite)
.: Série Lefranc Par exemple: L'Oasis - L'Arme absolue Parcelier, L.: Série La Malédiction des sept boules vertes Par exemple: Le Voyageur imprudent - Le Magicien Rosy et Franquin, A.: Série Spirou et Fantasio Par exemple: La Corne de rhinocéros - Le
Article Annexe 2
FR626 Hautes-Pyrénées. 65004 Agos-Vidalos ; 65025 Argelès-Gazost ; 65040 Aspin-en-Lavedan ; 65047 Aureilhan ; 65052 Averan ; 65056 Ayzac-Ost ; 65069 La Barthe-de-Neste ; 65092 Beyrède-Jumet ; 65108 Bours ; 65159 Escala ; 65218 Hèches ; 65231 Izaux