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11 résultats pour « Mathilde SUZÉ »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab1

65b16317b9f94e984650c30b

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

par Maître Charlotte BALDASSARI, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Maître Pascal LEFORT de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat plaidant au barreau de PARIS substitué par Maître Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

HAMELIN, Caroline, Mathilde, Suzette

SIREN 105922199Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

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Créations

SBAFFE, Audrey, Elodie, Suzette, Mathilde

SIREN 980837470Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

30/06/2025

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Radiations

SBAFFE, Audrey, Elodie, Suzette, Mathilde

SIREN 980837470Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

22/06/2025

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Créations

AS Market, SBAFFE, Audrey, Elodie, Suzette, Mathilde

SIREN 980837470Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

31/10/2023

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Ventes et cessions

DEGRENNE, CUISINIER, Evelyne, Eliane, Laurence, Edith, Paule, Mathilde, SUZE

SIREN 804276798GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

17/09/2014

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6253cc4fbd3db21cbdd8fb90

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception expédiée le 6 mars 2012, Mme Suzy X..., référente de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d57044cdc6046d47726512

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

---------- CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 2] C/ [W] [Y] ------------------------------- Notification LRAR : - CPAM - Mme [Y] Copie Dossier Copies électroniques : - Me SUZZI

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364bae1e405357f749ea7b8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

SUZE, avocat au barreau de PARIS, plaidant S.C.A.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6868b284f73c18b33b338c1d

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DÉFÉRÉE : 18/01192 Tribunal judiciaire du Havre du 9 novembre 2023 APPELANTE : SCI HABITAT 2000 RCS du Havre 423 127 018 [Adresse 13] [Localité 10] représentée et assistée par Me Mathilde

Source officielle
CA

18e Chambre

60321c8919d54a53f9ada655

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

non comparante et non représenté Association AGS IDF OUEST Unité déconcentrée de l'Unédic, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Mathilde

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6610e5db74ef9f00086f63b8

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

RESTALLIANCE Copie exécutoire délivrée le : 05/04/2024 à : Me Philippe SCHRECK de la SCP SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Sandrine MATHIEU, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6610e5db74ef9f00086f63b6

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[X] ET CIE sise [Adresse 1] représentée par Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau de MARSEILLE substitué à l'audience par Me Sandrine MATHIEU, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-*

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63c109adbf9fd47c90a13d8a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°15 N° RG 22/02338 - N° Portalis DBVL-V-B7G-SUZ5 S.A. SOCIETE INDUSTRIELLE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILE NANTAISE S.I.D.A.N C/ M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6610e5db74ef9f00086f63b4

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

U] [Y], demeurant c/o Monsieur [S] [Y], [Adresse 2] représenté par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée à l'audience par Me Sandrine MATHIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c78

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Maître Bruno LAMBALLE, avocat au barreau du MANS INTIMEE : SARL VSP 72 3 Allée du Viviers 72700 ALLONNES représentée par Monsieur David Y..., gérant, assisté par Me TOMINE, substituant Me Matthieu

Source officielle