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154 résultats pour « Maxime BERTRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

68efe755c07170de10e4667c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Maxime BERTRAND, Monsieur [F] [V], Monsieur [J] [U], Monsieur [M] [E] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d408

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

né le 16 Mai 1960 à MENERVILLE (Algérie) ... 34270 VACQUIERES représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me Maxime BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Corinne

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f76dcdc6046d47aef130

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[P] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] (ROYAUME-UNI) représenté par Me Louis VARAUT, avocat au barreau de PARIS - #L0117 DEFENDERESSE Société [Y] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a064

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

TRONEL loco la SCP SCHEUER-VERNHET, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur Marc Z... ... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af6c

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social 246 le Grand Mail Résidence Le St Guilhem - Bât A 34080 MONTPELLIER représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d92f

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Me Laurent CLEMENT CUZIN (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIMEES : SARL NEOPTEC prise en la personne de son représentant légal 350 rue Alfred Nobel 34000 MONTPELLIER Représentant : la SCP MAXIME

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee073ea7c8c112520ec4

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

avenue Raymond de Veyssière 69130 ECULLY Monsieur [X] [R] 21 quai Antoine RIBOUD 69002 LYON La société de la COSTILLE, Société civile 47 Impasse des Pâquerettes 30000 NÎMES représentés par Me Maxime

Source officielle
TJ

REFERES

670ebab51c3411ff34559207

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

ses représentants légaux domiciliés audit siège représentée par la SCP IMAGINE [Adresse 19], demeurant [Adresse 19] - [Localité 5], avocats postulant au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 34, et Me Maxime

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

68e743163940dd585f4f7542

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

5] sous le numéro 542 063 797 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Guillaume ANQUETIL de l'AARPI ANQUETIL ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D156 substitué à l'audience par Me Maxime

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a7658cdc6046d4774f685

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

2] [Localité 2] représentée par Me Alain Cockenpot, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Guillaume Anquetil, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant substitué par Me Maxime

Source officielle
TJ

Référé

66ff0732172da17169ed80fd

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

de la SCP MAXIME ET DENIS BERTRAND AVOCATS ASSOCIES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 02 OCTOBRE 2024 PARTIES : DEMANDERESSE

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CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898a6

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

PRUD'HOMMES DE BEZIERS No RG05/00181 APPELANTE : Société WISEAS MARKETING DIRECT poursuites et diligences de son représentant légal Mas du Chêne 34120 NEZIGNAN L' EVEQUE Représentant : Me BERTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89161

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

SALIES (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : SARL LE MISTRAL prise en la personne de son représentant légal en exercice, 1, rue Clairval 34170 CASTELNAU LE LEZ Représentant : Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b89a

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

LIQUIDATEUR DE LA SA GESPAC INDUSTRIE Le Thébès ... 34000 MONTPELLIER Représentant : la SCP MAXIME ET DENIS BERTRAND (avocats au barreau de MONTPELLIER) AGS (CGEA AMIENS) 2, rue de l'Etoile 80094

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8adca

Appel

20 février 2008

20 février 2008

no Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JUIN 2007 CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 01418 APPELANT : Monsieur Eric X... ... 34740 VENDARGUES Représentant : Maître BERTRAND

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6a1895fdcdc6046d47481166

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

BPCE IARD, inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro 401 380 472, prise ès qualité d’assureur de la société E.M.G représentée par Me Maxime BURRUS, avocat au barreau de LYON S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61625c8bd64a6b1f51487668

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

Les recours formés à l'encontre des assureurs des sociétés MAXIMA et MAXI-DECOR, tant par la compagnie MMA que par la SA AXA FRANCE IARD ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f3d

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

(mineur) Maxime X... Léa X...

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TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e88b8d3ea43407b9fbbeb8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DESISTEMENT du 09/10/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Livia DE FILIPPIS GREFFIER : Céline MANSOURI DEMANDEUR Monsieur [J] [S], demeurant 5 chemin de Crapon 69360 TERNAY représenté par Me Maxime

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CE

7ème / 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000029046220

Admin. suprême

4 juin 2014

4 juin 2014

et à la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, Poupot, avocat de la commune de Sainte-Maxime ; 1.

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