; ses mains se baladaient sur la poitrine et le ventre de Mélissa ; j'ai compris qu'il se passait quelque chose de pas bien avec Mélissa ; j'ai alors éteint l'ordinateur et j'ai appelé Mélissa comme si

(Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1993 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section B), au profit : 1 ) de la société Meridian computers, société anonyme dont le siège social

la facture, n'avait mentionné que la finition "merisier" et omis de préciser qu'il s'agissait de chaises en "hêtre teinté merisier" comme cela était indiqué sur l'étiquette du produit exposé en magasin

Melissa, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 22 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre Léo Y... du chef de blessures involontaires,

pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement par lequel le tribunal correctionnel a déclaré Mézidi

[K] fait le même grief à l'arrêt, alors : « 1°/ qu'en se prononçant comme elle l'a fait, après avoir relevé, d'une part, que selon l'article 23 (1) de la convention de Mérida, le blanchiment s'entend

Marcel Z..., Daniel B... et René C..., à payer Mme Meriem X... dite veuve D..., d'une part et à titre personnel, les sommes de 150 000 francs en réparation de son préjudice moral, 400 000 francs en réparation

Maria-José, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Mélissa Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel

, qu'ils étaient en bois de merisier et en bois de bahia; qu'elle relevait les termes du décret du 14 mars 1986 portant application du commerce de l'ameublement de la loi du 1er août 1905 que le bon de

; "aux motifs propres et adoptés que les sociétés MCD et Média-Compo dirigées par Marie-Christine X... ont été mises en redressement judiciaire le 21 novembre 1990; qu'un compte a été ouvert à la

attaqué a déclaré Pierre X... coupable de banqueroute par détournement d'actif ; " aux motifs que les détournements d'actif poursuivis à son encontre ont été commis au bénéfice de la société Vita Média

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Immo Méric

société Laboratoires Fournier, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1994 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Pan Medica

La société Cargo Media AG (la société Cargo Media) a pour activité l'exploitation d'un site de rencontres pour adultes à caractère sexuel, dénommé « Fuckbook », pour lequel elle a acquis, en 2012, les

coupable de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence raciale à l'égard des juifs ; "aux motifs propres que "cet article, après avoir âprement et durement critiqué le rôle des médias

Z... ; qu'enfin, la société Cap Média avait intérêt à faire constater que le chèque indûment encaissé par M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite d'un contrôle effectué le 14 août 1996, l'URSSAF a adressé le 3 janvier 1997 à la société d'exploitation des établissements Serge Mericq

utilisant les médias comme vecteur du changement, tels que les bloggeurs ou les associations citoyennes numériques, qu'elle formait, à ce titre, les professionnels des médias et que ces missions

X... par Koch Media Gmbh en octobre 2005, de même qu'après le départ de M.

Jean-Jacques X... a conclu avec la société Média Communication un contrat ayant pour objet une insertion publicitaire ; que M.