Codes de loi français

Article Annexe II-3

Acridotheres tristis (Linnaeus, 1766) : Merle des Moluques, Martin triste.

Article 3

Auriac, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Camps-Saint-Mathurin-Léobazel, La Chapelle-Saint-Géraud, Darazac, Forgès, Goulles, Hautefage, Mercœur, Monceaux-sur-Dordogne, Neuville, Reygade, Rilhac-Xaintrie, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

Article 5

et dans leurs cantons limitrophes tels qu'ils sont délimités à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté, pour la chasse des turdidés, l'emploi d'appelants vivants, non aveuglés, non mutilés, nés et élevés en captivité, des espèces suivantes : - merle

Article 1

Ouverture générale Alaudidés Alouette des champs Ouverture générale Turdidés Grive draine Ouverture générale Grive litorne Ouverture générale Grive mauvis Ouverture générale Grive musicienne Ouverture générale Merle

Article 1

NOM VERNACULAIRE NOM LOCAL Cervus timorensis Cerf de Java Cerf Lepus nigricollis Lièvre à collier noir Lièvre Tenrec ecaudatus Tenrec Tangue Gibier à plume NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE NOM LOCAL Pycnonotus jocosus Bulbul orphée Merle

Article 1

Nette rousse. 31 janvier Limicoles : Barge à queue noire. 31 janvier Colombidés : Pigeon biset. 10 février Turdidés : Merle noir. 10 février Caille des blés. 20 février (*) Du 1er au 10 février, la chasse de ces canards

Article 2

Par exception au tableau ci-dessus, la chasse des grives litorne, musicienne, mauvis et draine, ainsi que celle du merle noir, ferme le 20 février dans les départements et les communes suivants : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes,

Article 1

Gros merle de Sainte-Lucie. Caprimulgiformes Caprimulgidés. Caprimulgus cayennensis. Engoulevent à queue blanche. Cohé. Chordeiles minor. Engoulevent d'Amérique. Cohé. Apodiformes Apodidés. Chaetura martinica.

Article 1

Oiseaux de passage Alouette des champs, bécasse des bois, caille des blés, grive draine, grive litorne, grive mauvis, grive musicienne, merle noir, pigeon biset, pigeon colombin, pigeon ramier, tourterelle des bois, tourterelle turque et vanneau huppé

Article 4

Turdidés (Passériformes) Merle leucomèle (Turdus leucomelas).

Article 9

Phasianus colchicus), le lapin de garenne (Oryctolagus cuniculus), la grive litorne (Turdus pilaris), la grive draine (Turdus viscivorus), la grive mauvis (Turdus iliacus), la grive musicienne (Turdus philomelos), la bécasse (Scolopax rusticola), le merle

Article 3

Turdidés (Passériformes) Merle à plastron (Turdus torquatus). Muscicapidés (Passériformes) Rouge-gorge familier (Erithacus rubecula). Cinclidés (Passériformes) Cincle plongeur (Cinclus cinclus).

Article 4

O Merle unicolore (Turdus unicolor). O Grive obscure/Merle obscur (Turdus obscurus). R Grive à gorge noire (Turdus atrogularis/Turdus ruficollis atrogularis). O Grive à gorge rousse (Turdus ruficollis/Turdus ruficollis ruficollis).

Article 4

I de l'article R. 411-39 du code de l'environnement soient remplies, et à condition que leur propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture du département du lieu de détention avant le 1er mai 2020 : -Acridotheres tristis (Linnaeus, 1766) : Merle

LEGIARTI000036612206

Forster, 1781) : Bulbul de La Réunion, Merle pays Famille des Hirundinidae (Passeriformes) Phedina borbonica borbonica (J.F.

LEGIARTI000032916796

Communes d'Avocourt (1), Boncourt-sur-Meuse, Chattancourt, Chauvency-Saint-Hubert (1), Clermont-en-Argonne (1), Culey (1), Delouze-Rosières (1), Guerpont, Houdelaincourt, Julvécourt (1), Lachaussée (1), Lemmes (1), loisey (1), Loison (1), Mangiennes (1), Merles-sur-Loison

Article Annexe II (suite)

De 1981 à 1991 CNIF : chaudronnerie navale industrielle et ferroviaire 45, rue Victor-Clappier 83000 Toulon De 1974 à 1978 CNL : constructions navales du littoral Boulevard Toussaint-Merle 83500 La Seyne-sur-Mer de 1987 à 1990 CNL - Constructions navales

Article Annexe B

virus ; Panonychus citri ; Panonychus ulmi ; Papaya ring spot virus ; Peronophytophthora lichi ; Peronospora tabaci ; Phorbia brunescens ; Phyllocnistis citrella ; Plutella maculipennis - Plutella xylostella ; Pseudomonas flectens ; Pycnonotus jocosus (merle

LEGIARTI000027152458

E6400650 Trois Doms Confluence à l'Avre SOMME E6400660 Braches SOMME E6400700 Luce SOMME E6400750 Noye SOMME E6400781 Ruisseau la Rivièrette Confluence à la Noye SOMME E6400800 Ruisseau de Rouvroy Rouvroy-les-merles

LEGIARTI000045166922

SIRP DE BRUERE ALLICHAMPS ET LA CELLE 21190360400018 CHAMBERET 21190720900012 DONZENAC 21190930400019 JUGEALS-NAZARETH 21191000500019 LAGRAULIERE 21192050900018 SAINT-GENIEZ-O-MERLE