BANQUE POPULAIRE D'ALSACE, prise en la personne de son président du conseil d'administration, domicilié en cette qualité au siège social 5 / 7 rue du 22 Novembre 67000 STRASBOURG représentée par Me Michel

Z..., Christophe et Michel A..., Mme Jocelyne A... et de la société Odin, de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mmes Eliane, Sylvie, Christelle D..., MM.

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-22, 222-29, 222-30 et 222-45 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel

.. ; "aux motifs qu'il ressort de l'information ouverte sur plainte avec constitution de partie civile d'Henry X... que, le 4 octobre 1995, dans le jardin de l'habitation qu'elle partageait avec Michel

Michel X..., 2°/ Mme Françoise F..., épouse X..., 3°/ M. Laurent X..., 4°/ Mme Patricia X..., épouse Y..., 5°/ Mme Christèle X..., 6°/ M.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2004, qui, pour prêt illicite de main-d'oeuvre et marchandage, l'a condamné à 1 000 euros d'amende

. # Christos Michael tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Ambtenaar - Loopbaan - Herindeling in rang. # Zaak 343/82.

Abdelkader S..., Mme Patricia T..., Mme Irène-Christelle WW..., M. B... U..., Mme Michèle V..., Mme Geneviève W..., Mme Mélody XX..., M. B... Y..., Mme Jeannette YY..., Mme Marguerite ZZ..., M.

Christelle, H...

Jean-Michel et A...

Michel, prévenu, - Y... Irène, - Z... Christine, - Z... Danièle, - Z... Georges, - Z... Laetitia, - Z... Patrick, - A... Césare, - A... David, - A... Giuseppe, - A...

REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE En date du mercredi treize mai deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY, Juge, et Monsieur Michel

TEXIER, Assesseur Agricole, Assistés de Maître Christelle MARTOWICZ, Greffier Associée, A été rendu un jugement dont la teneur suit : Attendu que par jugement en date du 11 mars 2026, le Tribunal a

CHRISROL ------------------------- Juge de l'exécution de [Localité 6] 09 Novembre 2023 21/000291 ------------------------- COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE ARRÊT DU 24 AVRIL 2025

13 MAI 2026 EXTENSION DE LIQUIDATION JUDICIAIRE En date du mercredi treize mai deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY, Juge, et Monsieur Michel

Attends, tu as oublié 20 000 quelque part ", et le 23 août, elle explique son retard à Christelle X... : " on a attendu au moins une heure que le mec nous fasse le prix des livres.

Stylianos CHRISTOFI 1941 Cypriot Nicosia 33. Plastiras CHRISTOPHIDES 1937 Cypriot Nicosia 34. Chrisriana CHRISTOPHOROU 1974 Cypriot Nicosia 35. Antri CHRISTOU 1980 Cypriot Limassol 36.

Vasos Christou, 350. Michael VASILEIOU, 351. MICHAEL KAILI, 352. Ioannis PARASKEVAIDES, 353. Foevos CHRISTOU, 354. Nikos ROUSSOS, 355. ASTRO AUTOMOBILE PARTS ENTERPRISES and GENERAL IMPORT, 356.