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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
BIENS
697af9aecdc6046d470fd8e4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Madame [S] [F] épouse [H] Elisant domicile au Cabinet de Maître GAMELON, avocat [Adresse 4] représentée par Maître Michel GAMELON de la SCP HENNEN GAMELON BRAUN, avocats au barreau de BRIEY, avocats
Source officielleRéférés et Recours
6618cf177935f50008be4463
11 avril 2024
11 avril 2024
[O] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Défenderesse au référé ayant pour avocate postulante Me Cécile FELIX de la SELARL CASADEBAIG & ASSOCIES - ELIGE PAU, avocat au barreau de PAU et pour avocat Me Michel
Source officielleChambre Sociale-Section 1
634f959eb5afe5adfff28ad4
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ORDONNANCE DE CADUCITÉ dix huit Octobre deux mille vingt deux APPELANTE : Madame [P] [T] [Adresse 1] Représentée par Me Stanislas LOUVEL, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Michel
Source officielleRéférés
63b7cd026b63637c907b7be7
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Il ressort des pièces versées aux débats par Madame [Y], notamment d'une copie du jugement frappé d'appel et des écritures de Me Michel GAMELON, son conseil, qu'aucune observation n'a été présentée aux
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf29
18 mars 2008
18 mars 2008
POSOKHOW-DEPECKER substituée par Me VIAL tous deux avocats au barreau de VERSAILLES INTIMEE, opposante à l'arrêt de défaut du 07 mars 2007 Madame Latifa Y... ... 54400 LONGWY comparante Assistée de Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b0
29 janvier 2008
29 janvier 2008
20100151 26 mai 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LONGWY 3 avenue Raymond Poincaré BP 40210 54406 LONGWY CEDEX Représentée par Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8caaf
11 janvier 2008
11 janvier 2008
METZELER APS prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social ZI Villers la Montagne 54920 VILLERS LA MONTAGNE Représentée par Maître Michel GAMELON (Avocat au Barreau
Source officielle5ème Chambre
6319874d51eeae4f1309d1c4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
SCI DE SAINTIGNON,ayant son siège social [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Val de Briey sous le numéro 333 336 568 Représenté par Me Michel GAMELON de la SCP HENNEN/GAMELON
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321ade9e4ea48318f5ad21
18 octobre 2023
18 octobre 2023
26 octobre 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [M] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Michel
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
627df9440d41e0057d43e625
12 mai 2022
12 mai 2022
GASSELIN, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 8 rue de Tracy 75002 PARIS Représentée et assistée par Me Romain ROSSI
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fd
2 juillet 2015
2 juillet 2015
dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e49
4 décembre 2007
4 décembre 2007
MICHEL ROLLAND prise en la personne de son représentant légal 3/6 Route de Briey 54150 LANTEFONTAINE Représentée par Me Gérard HIBLOT (avocat au barreau de BRIEY) INTIME : Monsieur Serge Y...
Source officielleciv1
6137214ecd580146773f2ada
18 décembre 1990
18 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucienne Z..., épouse A..., demeurant ... par Gaillon (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91315
24 mars 2014
24 mars 2014
Michel X..., M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007647501
26 juillet 1978
26 juillet 1978
Michèle , F... Michelle , Guerin C... , les sieurs J... Charles , Gaillon, K... Pascal , Q... Marc , I... Michel , la dame P... Josiane , les sieurs Z... Henri , L... Henri , M...
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88d04
9 novembre 2006
9 novembre 2006
Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Monsieur le Président a été entendu en son rapport, Maîtres DELPY et GARRELON, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.
Source officiellecomm
6137218acd580146773f49e4
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Max Z..., 2°/ de Mme Michèle Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen
Source officielleciv3
6137235acd58014677408a56
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Michel Serge A..., 2 / Mme Chantal Marie B... épouse A..., demeurant tous deux Bois de la Muette, 27600 Gaillon, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1998 par la cour d'appel de Caen (1re
Source officielle2e chambre civile
6630897a0316960008413539
29 avril 2024
29 avril 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 24/00040 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QF2W O R D O N N A N C E DE REFUS DE FIXATION A JOUR FIXE N° 2024/44 Nous, Michelle TORRECILLAS, présidente de chambre, déléguée
Source officielleciv3
6137237fcd5801467740a8c0
16 mai 2000
16 mai 2000
Michel X..., 2 / Mme Chantal Z..., épouse X..., demeurant ensemble La Côte des Sables, 27500 Gaillon, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1998 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre section
Source officiellePage 1 sur 6