CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

392 résultats pour « Michel LABROUSSE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

62d103e22f83c19fcf11bba7

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Monsieur [X] [O] [D] [P], né le 04 Novembre 1962 à [Localité 2] ([Localité

Source officielle
CA

Chambre civile

63d229ea9b3c8605deec1e49

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

LABROUSSE de la SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE substitué par Me Céline REGY, avocat au barreau de TULLE [R] [X] épouse [U]

Source officielle
TJ

Chambre 3 - JEX mobilier

67f0413202fc178212f84e44

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DÉLIVRÉES LE : A : - Me Nelly COUDENE-NAKACHE - Me Michel LABROUSSE de la SCP LABROUSSE ET ASSOCIES Au nom du peuple français JUGEMENT DE DÉSISTEMENT JUGE DE L'EXÉCUTION (Articles 394 et 395

Source officielle
CA

Chambre civile

65b20cafc4cf860008dff479

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

BADEFORT, avocat au barreau de TULLE APPELANT d'une décision rendue le 20 OCTOBRE 2023 par le JUGE DE L'EXECUTION DE TULLE ET Madame [D] [X] [C] [L], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre civile

627f48d6551627057d32dfb4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

7], demeurant Chez Madame [T] [A] [Adresse 4] représenté par Me Michel LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eba

Appel

8 novembre 2013

8 novembre 2013

.-19100 BRIVE Ayant pour avocat Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE SARL TEKNIBAT agissant poursuites et diligences de son Gérant Monsieur Olivier X...,, demeurant ...19000 TULLE

Source officielle
CA

Chambre civile

67ef6e1947c7caf29d4c4f15

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LABROUSSE de la SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Monsieur [O] [W] né le 26 Septembre 1970 à [Localité 9], demeurant [Adresse 5

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909b9

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Josette Géraldine Y...épouse X...

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e0449774e929a9d8fd79ac

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Soraya JOSEPH, avocat au barreau de BRIVE DÉFENDEURS : Monsieur [C] [I], demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre sociale

68df5d724a4e15bf2fe4fa34

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES GV Cautionnement - Demande en paiement formée contre la caution seule Grosse délivrée à Me Michel LABROUSSE, Me Mélanie COUSIN, 02-10-2025

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

690cb6ff1f8a20b910f7b66a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

que par consentement mutuel DEMANDEUR Madame [B] [L] épouse [M], née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 13], demeurant [Adresse 1] Chez Madame [Z] [U] - [Localité 4] rep/assistant : Maître Michel

Source officielle
CA

Chambre civile

627f48d7551627057d32dfba

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Monsieur [P] [H] [O], né le 26 Juillet 1983 à [Localité 3], demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

Chambre 1

68d59538876d446c8f492db6

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

MACONNERIE ROCHE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE substitué par Me Céline REGY, avocat au barreau de TULLE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d49

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE substitué par Me ARMAND, avocat au barreau de TULLE SARL CUISINE ET TRADITION (L'HERBIER SAUVAGE) prise en la personne de son Gérant Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931f8

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Jean-Michel X... de nationalité Française né le 23 Mars 1950 à BOURG DE TIZI (69), demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cda05d6f7f678d4917a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Monsieur [Y] [E] [F] [I] né le 03 Décembre 1951 à [Localité 21] (23), demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9181c

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

.-19000 TULLE représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Laetitia Véronique X... de nationalité Française, née le 09 Octobre 1981 à TULLE (19000), Comptable,...-19140

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f1a40f8b0008cb7385

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

TRANSPORTS BERNIS JP/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Philippe PASTAUD, Me Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93028

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

de nationalité Française, demeurant...-72160 CONNERRE représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Madame Evelyne X... épouse Y...

Source officielle
CA

Chambre civile

6348ff8f63d497adffda4067

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

LABROUSSE de la SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE substituée par Me Sylvie BADEFORT, avocat au barreau de TULLE [C] [R] de nationalité

Source officielle

Page 1 sur 20

Suivant →

Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Créations

Labrousse, Erwan, Michel, Jean

SIREN 994268084Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

07/12/2025

Voir →

Procédures collectives

LABROUSSE, Jean-Michel Pierre Paul

Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d’actif. Le Tribunal judiciaire de METZ par jugement a prononcé la Clôture pour insuffisance d’actif la procédure de liquidation judiciaire. Mandataire liquidateur : SAS Koch & Associés, prise en la personne de Me Marie CAPPELLE 15 quai Félix Maréchal 57000 Metz. N° RG : 16/00028

30/10/2024

Voir →

Créations

LABROUSSE, Mathieu Michel

SIREN 929694669Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

12/06/2024

Voir →

Créations

LABROUSSE, Loïc, Michel

SIREN 981542061Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/11/2023

Voir →

Procédures collectives

LABROUSSE, Jean-Michel Pierre Paul

Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

Dépôt de l'état de collocation — Avis de dépôt de l’état de collocation déposé au Greffe du Tribunal judiciaire de Metz. Publication légale : Les Affiches Moniteur le 21 avril 2023. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du Greffe du Juge de l’Exécution du Tribunal judiciaire devant lequel s’est déroulé la procédure de liquidation judiciaire (Article R.643-11 du Code de Commerce. Immeuble concerné : Maison d’habita

22/09/2023

Voir →