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1 298 résultats pour « Mickaël Perche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01993_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

Par des mémoires en défense enregistrés le 19 janvier 2023, le 26 mai 2023 et le 29 août 2023, la société Khephren Ingénierie, représentée par Me Arnaud Cabanes et Me Mickaël Perche, conclut : 1°) au

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SIXTY ONE PERCHE, SWIETEK, Mickael, Jean, Grégory

SIREN 495284986Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

22/03/2022

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Créations

PERCHER, Mickaël

SIREN 499329647GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

22/12/2020

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Ventes et cessions

SARL ALEXANDRE BIZET, BOUCHERIE CHARCUTERIE TRAITEUR DU PERCHE, GATEAU, Mickaël

SIREN 538500711GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

28/12/2011

Voir →

Ventes et cessions

LES CONFINS DU PERCHE, MORICE, BENEUX, Mickaël, Chantal, DELBRACCIO

SIREN 444060180GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

10/02/2011

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00730

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

la société Michael Page Sud Ouest, aux droits de laquelle vient la société Michael Page Sud, avec reprise d'ancienneté.

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cf8

Cassation

10 octobre 2006

10 octobre 2006

Micaël, - LA COMPAGNIE MATMUT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17e chambre, en date du 25 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre le premier, du chef de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd90100

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

comparante en personne Michaël X... né le 14 Décembre 2003 non comparant APPELANT Monsieur Jean-Jacques X... ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110021

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Mikaël X.... Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande de M. Mickaël X... au titre d'une créance contre la succession de M. Gérard X... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03579

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Michaël D... a admis l'appartenance ; que le même M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b57b

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Monsieur Michaël X... a contesté cette mesure.

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f100

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

.. qui avait été interpellé à bord du Mickael E... avec 2,3 tonnes de cocaïne ; que James V... qui a été skipper du Privilege 43 a été mis en cause dans l'affaire Mickael E... et D... acquéreur du Maria

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300577

Cassation

17 mai 2011

17 mai 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils pour la société Michaël.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd8953b

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

la copie d'une lettre d'accompagnement signée de Michael Bismuth qui " confirme en tant que de besoin" l'appel du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96cbd3db21cbdd8846b

Appel

20 avril 2006

20 avril 2006

Mikaùl X... en a relevé le numéro : 2635 YG 49. Lors du dépôt de plainte, les policiers ont relevé que le pare choc du véhicule de Mikaùl X... présentait une trace de peinture rouge foncé.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301190

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Mickaël Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 15 mars 2016 par la cour d'appel d'Amiens (chambre des baux ruraux), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CC

cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

que cela lui avait fait mal ; que lors de l'épisode de la salle de bains où elle avait vu tout nu Bernard X... qui l'avait alors emmenée dans sa chambre, Claire Y... a relaté qu'elle avait là encore perçu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912a8

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Mickael X... C/ Mme Sophie Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00520

Cassation

18 mars 2009

18 mars 2009

Mickaël Y... atteste que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ed7

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Michael X... la somme de 750 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec94

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

2 ARRÊT DU 22/ 09/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 00589 Jugement (No 10/ 00140) rendu le 23 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : DG/ LL APPELANT Monsieur Michaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8deb0

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Michaël X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92904

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Mickaël X... C/ Me Pierre-Yves Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201224

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Mickaël Y..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Source officielle