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10 résultats pour « Mignon »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 10

Code inconnu

, Marigny, Mauzé-sur-le-Mignon, Paizay-le-Chapt, Périgné, Plaine-d'Argenson, Prin-Deyrançon, La Rochénard, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Hilaire-la-Palud, Secondigné-sur-Belle, Séligné, Val-du-Mignon, Vernoux-sur-Boutonne, Le Vert, Villefollet, Villiers-en-Bois

Article Annexe IV

Code inconnu

Filet mignon. Longe (2) (3). Jambon (4). Epaule (4). Pointe. Palette. Jarret avant (5). Jarret arrière (5). Plat de côte. Travers. Poitrine.

Article 19

Code inconnu

Le canton n° 18 (Saint-Jean-d'Angély) comprend les communes suivantes : Annepont, Annezay, Archingeay, Bernay-Saint-Martin, Bignay, Bords, Champdolent, Chantemerle-sur-la-Soie, Courant, La Croix-Comtesse, Dœuil-sur-le-Mignon, Essouvert, Fenioux, Grandjean

Article ANNEXE

Code inconnu

Le canal du Mignon. De son confluent avec la Sèvre-Niortaise jusqu'au pont de la R.N. 11, commune de Mauzé-le-Mignon. Deux-Sèvres, Vendée, Charente-Maritime. La Courance.

Article 3

Code inconnu

Troglodytidés (Passériformes) Troglodyte mignon (Trogodytes troglodytes). Sittidés (Passériformes) Sittelle torchepot (Sitta europaea). Certhiidés (Passériformes) Grimpereau des bois (Certhia familiaris).

Article 1

Code inconnu

locales d'insertion de Niort, Bressuire et Thouars qui correspond aux cantons de Mauléon, de Bressuire, de Cerizay, d'Argenton-Château, de Thouars, de Saint-Varent, de Niort nord, de Niort ouest, de Prahecq, de Beauvoir-sur-Niort, de Mauzé-sur-le-Mignon

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

OBSERVATIONS. (1) A l'exception du bras qui alimente le moulin d'Ebly. (2) A l'exception du ruisseau dit l a Vieille-Seine Mignon Du moulin neuf sous Mauzé à la limite du département de la Charente. Néant.

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Mignon Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Sèvre niortaise. Néant. Seudre Depuis la commune de Saujon jusqu'à son embouchure dans l'Océan. Corme-Ecluse inclusivement.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Coulonges-sur-l'Autize, Mazières-en-Gâtine, Niort Est, Niort Nord, Niort Ouest, Prahecq, Secondigny 2e circonscription Cantons de : Beauvoir-sur-Niort, Brioux-sur-Boutonne, Celles-sur-Belle, Chef-Boutonne, Frontenay-Rohan-Rohan, Lezay, Mauzé-sur-le-Mignon

Article Annexe 2

Code inconnu

FR533 Deux-Sèvres. 79095 Clussais-la-Pommeraie ; 79150 Limalonges ; 79163 Mairé-Levescault ; 79170 Mauzé-sur-le-Mignon ; 79171 Mauzé-Thouarsais ; 79174 Melle ; 79191 Niort ; 79220 Prin-Deyrançon ; 79246 Sainte-Eanne ; 79300 Sainte-Verge ; 79301