le rapport de dépendance existant entre la rotation du rouleau et le débit de gravillons, que le paramètre tiré de la variation de la vitesse du rouleau, éléments essentiels comme caractéristiques du

X..., la venderesse Mme Y..., a fait acheminer la péniche au chantier fluvial de la société Rousseaux Debacker pour y faire effectuer des réparations qu'elle s'était engagée pour partie à prendre à sa

, devaient également s'expliquer sur la lettre adressée par la société Rousseau à M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 25-21.523 Demandeur(s) : Mme [W] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 25-21.708 Demandeur(s) : l'association Atina et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur

X... de l'origine frauduleuse du tableau attribué au Douanier Rousseau au moins à compter du jour où il était informé de sa cote par M.

. ; qu'en substance, il lui est reproché des délits de vol et d'escroquerie pour avoir à Fresnes, le 12 janvier 1996, au préjudice du magasin Castorama : - soustrait un rouleau de plomb d'une valeur

sol, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'aucun des motifs ainsi donnés par la cour d'appel ne vient établir que, dans le dispositif breveté, un réglage de la pression exercée sur le sol par le rouleau

Elle contient soit un rouleau blanc, soit un rouleau bleu. Pour les possesseurs d'un rouleau blanc, c'est malheureusement perdu !

F..., directeur commercial de la société Rousseau, à une époque où Pierre Y... n'était, quant à lui, pas encore dirigeant de fait des sociétés Rousseau et Billiez, n'ayant eu cette qualité, en vertu d'une

Rousseau, conseiller, M.

Y... fait grief au jugement d'être rédigé par Mlle Isabelle Rousseau, auditrice de justice et simplement prononcé publiquement par Mme Frédérique Schmidt, juge, alors, selon le moyen, "que si les auditeurs

, prononcé la nullité de l'adjudication au profit de la SCI LES ROSEAUX et ordonné la restitution de l'intégralité des actifs ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « La SCI les ROSEAUX ne renverse pas le faisceau

est protégée par une plaque de plexiglas qui nous empêche de toucher les rouleaux ; sur ma machine habituelle, je n'ai donc jamais eu d'accident" ; que le témoignage de M.

victime, le 24 février 1995, à l'usine de Salbris de la société Egger-Rol, d'un accident alors qu'il procédait au nettoyage d'une machine destinée à l'encollage de plaques de plâtre et pourvue de rouleaux

Calberson, et Géodis Wilson France d'autre part, la société Géodis Wilson France a confié à la société Roussel et de la mission de prendre les deux conteneurs entreposés auprès de la société TCX Logistics

Roussel en tant que rédactrice du bail litigieux ; qu'il a notamment condamné la société, in solidum avec M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rousseau, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un