La SCI Miraz ne peut en conséquence encourir aucune responsabilité en cas de refus ou de retard dans l'obtention de ces autorisations.

X..., liquidateur de la société Galinet Migal, ayant assigné la société Houillères du bassin de Lorraine (la société HBL) en paiement du solde du prix d'un marché de travaux, la cour d'appel a accueilli

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mirrlees Blackstone limited, société de

H... a été engagé à compter du 27 décembre 1998 par la société Miradex en qualité de serveur.

Code de la sécurité sociale, en troisième lieu, de ne pas avoir répondu à ses conclusions fondées sur des certificats médicaux concordants d'où il résultait qu'elle était atteinte d'un rétrécissement mitral

Jean-Marie, - La SOCIETE du MIRAIL , contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 24 septembre 2002, qui les a solidairement condamnés à des pénalités fiscales

, société civile immobilière, dont le siège est [...], 3°/ du syndicat des copropriétaires Sunset mirage et Mirage appartements, dont le siège est [...], La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

prévenu produisait un document dactylographié aux termes duquel, en raison de l'impossibilité matérielle pour Wilfrid Y..., gérant, d'exercer personnellement le contrôle des activités de la société Mirail

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mirrlees Blackstone France Stamford Limited

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1996 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société Transports Mira, société à responsabilité limitée,

Mira, ses beaux parents, propriétaires du tracteur, et leur assureur, Les Mutuelles du Mans ; Attendu que, pour accorder à Mme Z...

, fontaine Vive à Castets (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1986 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société d'exploitation de l'entreprise transports Miral

Michel X..., à qui a été prescrit du Mediator entre 2003 et 2009, a présenté, cette année-là, une insuffisance mitrale et subi, en 2011, une intervention consistant en un remplacement valvulaire mitral

Purchasing (la société Arcelor MP) et Arcelor Mittal IT Supply France (la société Arcelor France) sont entrées en relation en 2010 avec la société Data Dynamic Systems (la société DDS) pour utiliser son

soudaine et brutale mais de l'existence d'une pathologie antérieure ; qu'en l'espèce, les constatations de l'expert médical relevées par la cour d'appel ont fait ressortir le lien entre l'insuffisance mitrale

sont graves, puisqu'il ont généré un passif social considérable, ce qui a entraîné un nombre important de parties civiles, qui n'ont pu être indemnisées puisque l'ensemble de l'actif de la SARL Le Mirage

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 avril 2001), qu'en 1991, la société Maîtrise immobilière Rhône-Alpes (MIRA

(Loire-Atlantique), prise ès qualités de liquidatrice de la société Mira SA exploitation des Etablissements Martinet, dont le siège est à Nantes (Loire-Atlantique), ..., Centre commercial, 28/ de la