3 / de la commune de Montpeyroux, prise en la personne de son Maire en exercice domicilié en cette qualité à l'Hôtel de Ville, ..., 4 / de M.

Oliviera Y..., Da Z... et Montero A..., sans déclaration préalable d'embauche, inscription au registre du commerce, délivrance d'un bulletin de paye ni tenue d'un registre de paye est un fait constant,

Pierre, auquel un locataire, M. de Brousse de Montpeyroux, venait de donner congé, a dénoncé à ce dernier un procès-verbal de constat de sortie des lieux et lui a en même temps fait sommation d'avoir à

GEORGES - RG n° 16/437 APPELANTE Madame [O] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Hugues BOUGET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1752 INTIMEE SCP FIRCOWICZ BADUFLE MONTEIRO

[C] a contesté, par lettre recommandée adressée le 16 octobre 2018, le certificat de vérification de l'état de frais établi par la SCP d'avocats Cohen Guedj Montero & Daval-Guedj (l'avocat

[T], agissant à titre personnel et en qualité d'héritier d'[U] [T] et de [C] [H], a contesté l'état de frais vérifié de la SCP Cohen Guedj Montero Daval-Guedj, avoué qui avait représenté la société MMA

en qualité de collaboratrice, le 12 octobre 1993, par la société [Y] et Fircowicz, titulaire d'une étude de notaire, aux droits de laquelle est venue, en 2012, la société Fircowicz, Badulfe et Monteiro

01250 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOJ3F Ordonnance n° 2026/M SCI ARASH poursuites et diligences de son représentant légal en exercice représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

24/02332 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y54M Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [X] [O] C/ L’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX Me Emilie MONTEYROL

(Yvelines), 4 ) Mlle Z..., Bianka, Lyticia Monteiro X..., demeurant ...

blanc aux lieux-dits "Fourrat de Las Mou Bouques" sur le territoire de la commune de Tautavel et "Trabesse de la Serre d'Esperie", "Coume Roujou", "Roc de la Lhanc", "Lous Fougassou", "Trabesse de Montpeyrous

délibération du 30 octobre 2018 par laquelle le conseil municipal de la commune de Montpeyroux a autorisé son maire à signer une convention de chasse avec le syndicat intercommunal de chasse de Montpeyroux

a été affichée à la mairie de Montpeyroux à compter du 18 octobre 1984 ; que la demande de l'ASSOCIATION POUR LA RENOVATION ET LE DEVELOPPEMENT DE MONTPEYROUX tendant à l'annulation de cet arrêté n'a

[V] [T] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE Appelant

.-51100 REIMS Représentée par Me Bakary DIALLO, avocat au barreau de PARIS, toque : E0902 INTIMÉE Société SCCV LES VILLAS SERENIALES DE MONTAYRAL la SCCV LES VILLAS SERENIALES DE MONTAYRAL

5e Chambre, Section A Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 NOVEMBRE 2006 TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX D'ESPALION N° RG : 51. 06. 001 APPELANTE : LA COMMUNE DE MONTPEYROUX, représentée

Par un mémoire, enregistré le 14 juin 2022, la commune de Montpeyroux prend acte du désistement de M.

Une dernière facture en date du 29 septembre 2016 d'un montant de 9.865,14€ TTC a été émise par la société José Monteiro et remise à la société Niolan.