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42 496 résultats pour « Morey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372260cd580146773fc753

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Jules Morey et fils, dont le siège est ... à Vaulx-en-Velin

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300419

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Il est donné acte à la société Moreux horticulture (la société [N]Moreux) du désistement de ses pourvois en ce qu'ils sont dirigés contre la société Guardian Glass España, la société Ajire, prise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00220

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00218

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00219

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

Global et DHL Express, le fait que la majorité des clients de la société Mory Global étaient des clients de la société DHL Express et que le fait que les salariés de la société Mory Global travaillaient

Source officielle
CC

comm

6137222acd580146773fac3d

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

social est 131, route des deux Canons à Saint-Clotilde (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (1re chambre), au profit de la société Mory

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00215

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00217

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01195

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory global. 3.

Source officielle
CC

soc

613721b0cd580146773f61ac

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Jules Morey et fils, société anonyme, dont le siège social sis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00221

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00214

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 4.

Source officielle
CC

comm

61372247cd580146773fbab1

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Mory Tnte, dont le siège social

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201133

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

En l'espèce, le contrat de prêt du 31 décembre 2015 constituant le titre de créance de la SA GE MONEY BANQUE et visé dans les courriers n'est pas produit.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00814

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00222

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 2.

Source officielle
CC

soc

613721adcd580146773f5f70

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Morey Provence Languedoc, société anonyme, dont le siège est Marché Gare

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00116

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Arcole industries avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory global. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00216

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

Le 31 décembre 2012, à effet rétroactif au 1er janvier 2012, les sociétés Mory et Ducros Express ont fusionné pour devenir la société Mory Ducros. 5.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00469

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

[G], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Mory Team, M.

Source officielle

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Annonces BODACC585 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI FAMILLE WIESE MOREY LE GOFF

SIREN 109738542GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

l'acquisition, par voie d'achat, d'apport ou autrement, la détention, l'administration, la restauration et/ou la construction de tous immeubles bâtis et/ou non bâtis, leur mise à disposition au bénéfice de tout ou partie des associés et/ou leur mise en location.

23/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

DOMAINE VINCENT, SOPHIE et MAXIME MOREY

SIREN 423489517GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Modification survenue sur la dénomination.

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RAYMOND ET PIERRE MOREY

SIREN 349075804GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

IMOREY

SIREN 837561927GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

19/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARC MOREY

SIREN 412243321GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

09/07/2026

Voir →