et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes

Article 1

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Annexe Les 10 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/200 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de

Article 12

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n° 11 (Nantes-1) comprend la partie de la commune de Nantes située à l'intérieur du périmètre défini par l'axe des voies et limites suivantes : rue Sarrazin, rue Fredureau, rue Yves-Bodiguel, place Viarme, rue des Hauts-Pavés, place de la Fontaine-Morgane

LEGIARTI000027973212

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Inondations et coulées de boue du 17 au 20 juin 2013 Communes d'Adast, Agos-Vidalos, Ancizan, Anères, Aragnouet, Arcizans-Dessus, Argelès-Gazost, Arras-en-Lavedan, Arreau, Arrens-Marsous, Aspin-en-Lavedan, Aulon, Aventignan, Azet, Barèges, Barthe-de-Neste

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Dropt Du moulin de la Barthe, au-dessus de Morisès, à son embouchure dans la Garonne. idem. Garonne Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Gironde. Mondiet, près de Saicaire.

LEGIARTI000028181592

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DE L'ARTICLE L. 214-17 COMMISSION TERRITORIALE : ADOUR Cours d'eau principal L. 2_509 | Q---0000 | L'Adour : à l'aval de la confluence des Gaves Réunis, y compris son débouché maritime et en incluant les premiers ouvrages de la Barthe

Article Annexe

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; Lubbon ; Lucbardez-et-Bargues ; Lussagnet ; Mant ; Marpaps ; Mauries ; Maurrin ; Mauvezin-d'Armagnac ; Maylis ; Mazerolles ; Meilhan ; Miramont-Sensacq ; Momuy ; Monget ; Monségur ; Montaut ; Mont-de-Marsan ; Montégut ; Montgaillard ; Montsoué ; Morganx

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

sismicité modérée ; – les communes d'Arboucave, Bénesse-les-Dax, Bénesse-Maremne, Castelner, Cazalis, Clèdes, Clermont, Hagetmau, Heugas, Josse, Labastide-Chalosse, Labenne, Lacajunte, Lacrabe, Lauret, Mant, Miramont-Sensacq, Momuy, Monget, Monségur, Morganx

Article Annexe 2

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FR626 Hautes-Pyrénées. 65004 Agos-Vidalos ; 65025 Argelès-Gazost ; 65040 Aspin-en-Lavedan ; 65047 Aureilhan ; 65052 Averan ; 65056 Ayzac-Ost ; 65069 La Barthe-de-Neste ; 65092 Beyrède-Jumet ; 65108 Bours ; 65159 Escala ; 65218 Hèches ; 65231 Izaux