Codes de loi français

Article Annexe II : Tableau n° 15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles

Article Annexe II : Tableau n° 51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Il s'agit en particulier : - des amines aromatiques : rhinite et asthme (tableau 15 bis) ; - des amines aliphatiques : rhinite et asthme (tableau 49 bis) ; - des anhydrides d'acides volatils : rhinite et asthme (tableau 66), pneumopathie d'hypersensibilité

Article Annexe II : Tableau n° 15 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI

Article 1

Les médicaments de thérapie génique indiqués dans le traitement des enfants atteints de déficit en décarboxylase des acides aminés aromatiques (AADC) ne peuvent être utilisés que dans les établissements de santé suivants : NOM DE L'ÉTABLISSEMENT

Article Annexe II : Tableau n° 49

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition. 15 jours Préparation, emploi et manipulation des amines

Article Annexe II : Tableau n° 15 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 25 > 62

Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques suivantes et leurs sels : 4-aminobiphényle et sels (xénylamine) ; 4,4'-diaminobiphényle et sels (benzidine) ; 2-naphtylamine et sels ; 4,4'-méthylène bis (2-chloroaniline) et sels

Article Annexe II : Tableau n° 49 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours Préparation, emploi et manipulation des amines

Article ANNEXE

Sondes naso-gastriques ou naso-entérale. Dispositif médical pour incontinence urinaire à l'exclusion des stomies. Sonde vésicale pour hétérosondage intermittent. Seringue et aiguille sauf si le matériel est compris dans la rémunération de l'acte.

Article 54

Pour les différentes émissions canalisées, les valeurs limites de rejet d'autres substances sont les suivantes : Somme des deux substances : formaldéhyde + phénol : 20 mg/Nm 3 CO : si le flux horaire est supérieur à 0,5 kg/h, 100 mg/Nm 3 3 H 2 3 Amines

LEGIARTI000047086432

Polypose naso-sinusienne ; Psoriasis. Retard de croissance de l'enfant et déficit en hormone de croissance.

Article Annexe V

Aux fins de la présente directive, les acides aminés indispensables ou indispensables sous certaines conditions du lait maternel, exprimés en milligrammes pour 100 kJ ou 100 kcal, sont les suivants : Pour 100 kJ (1) Pour 100 kcal Cystine

Article (suite 13)

TRIÉTHYLAMINE 17 2,4-D-Tris(hydroxy-2-méthyléthyl-2) ammonium ACIDE DICHLORO-2,4 PHÉNOXYACÉTIQUE, SEL DE TRIISOPROPANOLAMINE DE L', EN SOLUTION 17 Tris(hydroxy-2-propyl) amine TRIISOPROPANOLAMINE 17 Tris(hydroxy-2-

Article R612-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 04

De courts extraits de programmes d'ordinateurs présentés sous forme de listages rédigés en langages de programmation courants, lorsqu'ils sont nécessaires à la compréhension de l'invention ; 2° Des listes de séquences de nucléotides et/ou d'acides aminés

Article Annexe 3

moyen 0,68 0,74 Marron 0,58 0,67 Noir 0,97 0,97 Rouge primaire 0,89 0,91 Rouille 0,43 0,55 Vert sombre 0,89 0,91 Vous pouvez consulter la formule dans le JO n° 265 du 16/11/2010 texte numéro 21 T AM Amax Amin

Article Annexe II : Tableau n° 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

anémie, subictère). 1 an Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques, notamment : - fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues ; - fabrication des dérivés aminés

Article Annexe 5 quater

Ces réactifs sont adaptés à des méthodes de spectrométrie de masse en tandem permettant le dosage de la leucine totale (XLE-composé de la somme de la leucine et des acides aminés isomasses de la leucine : l'isoleucine et l'alloisoleucine) à partir de

Article Annexe III

Acides aminés et autres composés azotés L-cystine et son chlorhydrate.

Article Annexe IV

phénol ; 30C-NBOMe ou C30-NBOMe ou 2-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(3,4,5-triméthoxybenzyl)éthanamine ; 4-EA-NBOMe ou 4-éthylamphétamine-NBOMe ; 4-MMA-NBOMe ou 4-méthylméthamphétamine-NBOMe ou N-[(2-méthoxyphényl)méthyl]-N-méthyl-1-(p-tolyl)propan-2-amine

Article 3

de la santé, après avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail fixent : a) La liste et les conditions d'emploi des substances à but nutritionnel telles que vitamines, sels minéraux, acides aminés