Mme I... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors « que, dans ses conclusions d'appel, la SCP ne niait pas l'existence d'un préjudice, mais se contentait de soutenir que Mme I... avait subi

. ; " aux motifs que de nombreuses investigations sont encore à réaliser ; que le mis en examen niant, comme ses coauteurs, la totalité des faits, il convient d'éviter à la fois toute déperdition des

frères ; que pour les autres faits, le prévenu reconnaissait tout au plus des "chatouilles" dans le cadre d'un jeu et affirmait qu'B... l'avait invité à ces jeux pervers ; que le jour de l'audience, il niait

Y... le dépassait ; qu'en niant l'implication de ce bus dans l'accident, le Tribunal a violé l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985 ; 2 / que lorsque deux véhicules sont impliqués dans un accident

l'homme ; Attendu que le prévenu reprend dans son mémoire devant la Cour de Cassation l'argumentation qu'il avait développée devant le tribunal de police auquel il fait grief d'avoir, alors qu'il niait

sérieuse, alors, selon le moyen, que, pour déclarer que la rupture lui était imputable, le conseil de prud'hommes s'est fondé, sans aucune preuve formelle, sur une communication téléphonique, qu'il niait

Nihat, - Z... Abdelkader, - Y... Cengiz, - B...

demandes alors, selon le moyen, que le bulletin de paie délivré par l'employeur est présumé, sauf faux prouvé, être l'oeuvre de l'employeur l'engageant jusqu'à preuve contraire sur son contenu ; qu'en niant

devant le tribunal correctionnel en raison des propos suivants, tenus par le second, diffusés le 24 juin 2017 sur la chaîne C8, qui a le premier pour directeur de publication : « [D]-[K] ou [D] est niais

moyen, que la faute inexcusable est la faute d'une gravité exceptionnelle, dérivant d'une omission volontaire et de la conscience du danger qu'aurait dû en avoir son auteur; que la cour d'appel, qui ne niait

banque pour la clôture du compte de la société, de nouvelles conditions d'escompte et de découvert avaient été accordées à celle-ci, les sommes autorisées diminuant fortement ; que, dès lors, en niant

indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que, d'une part, aux termes de l'article 31 du décret du 17 mars 1967, le syndic engage et congédie le personnel du syndicat ; qu'en niant

violé les articles 214 et 1356 du Code civil ; et alors, d'autre part, que l'aveu judiciaire de Mme Y... concernant l'existence de cette convention avait été constaté par le premier juge ; qu'ainsi, en niant

d'importation, de transport et de cession, a violé la règle non bis in idem et sanctionné le même fait sous trois qualifications différentes ; " alors, enfin, que l'acquéreur prétendu, Jean-Jacques Y..., niait

ne lui était dû, la Banco Pinto, par sa rétention abusive, a commis une faute qui était la cause directe de la perte de change subie par la société Havrim, et dont elle lui devait réparation ; qu'en niant

Z..., dans son rapport du 21 avril 1989 ; qu'en niant l'existence de toute contestation sur ce point essentiel, l'arrêt a dénaturé le rapport d'expertise et violé ainsi l'article 1134 du Code civil

Y... fait grief à la cour d'appel d'avoir, 1 ) et 2 ) violé l'article 931 du Code civil et les règles régissant les donations rémunératoires en niant l'existence d'une telle donation, tout en constatant

par les époux X... d'une somme de 60 000 francs" et a dit que la somme serait déconsignée sous certaines conditions ; qu'il a ainsi nécessairement constaté l'existence de cette consignation ; qu'en la niant

part, que le conseil de prud'hommes a retenu la déclaration d'un témoin dont l'association avait relevé l'existence d'un lien avec la salariée ; alors, en outre, qu'en retenant que l'association ne niait

(Vaucluse), 2 / de la société Nimtex, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de