CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 111 résultats pour « Nicolas ANCEL »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

616243c71217cad6c01649e2

Appel

11 octobre 2013

11 octobre 2013

de Paris - RG n° 09/14109 APPELANTE SARL BLEU AZUR FINANCE agissant en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par : Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162e0831120e9a89a34a6e4

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] Rep/assistant : la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT (Me Didier BOLLING) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0480) assistée de Maître Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163d88099a586c22d6d44ae

Appel

3 juin 2010

3 juin 2010

RECOCASH prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN, avoués à la Cour assistée de Maître Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162a32b36ab09eb9a2fd853

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

SA BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SELARL RAVET & ASSOCIES (Me Anne-Marie DE CHARON CAMPANA) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0209) et par Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162ec236c9bddc8258475b2

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

personne de Me Christine LAMARCHE-BEQUET , avocats au barreau de PARIS (toque : L0050) Assistée de la SELARL CAMPANA RAVET ASSOCIES en la personne de Me Anne-Marie DE CHARON CAMPANA substituée par Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

61629f7435a5d4e0c2ddc9e1

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représenté et assisté de la SELARL RAVET & ASSOCIES en la personne de Me Yves-Marie RAVET et Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0e70c25a97f0381f5683

Appel

2 mai 2014

2 mai 2014

audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d33

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625- No du dossier 1655889 Représentant : Me Nicolas ANCEL, Plaidant, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033dc714399f18e02470355

Appel

17 mars 2017

17 mars 2017

siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162ec226c9bddc8258475aa

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

personne de son Directeur Général [Adresse 4] [Localité 3] représentée et assistée de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT (Me Didier BOLLING) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0480) et de Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61630e4bda3e3d3066036726

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

diligences de son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163e38cfeacceebf034a977

Appel

4 février 2010

4 février 2010

OSEO BDPME prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162c1ca34defd4c4b3b460e

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT (Me Didier BOLLING), avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée de : Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60349cacb4e7eb892ba6ce1c

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162be8f99b588421c5e38c0

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

de ses représentants légaux domiciliés audit siège représentée par : la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT (Maître Didier BOLLING) avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assistée de : Maître Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61638eed0d12e998c06d9d44

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoué à la Cour assistée de Maître Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

60367db3fbb70f2192bbf75f

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Tribunal d'Instance de PARIS 13ème - RG n° 11-12-000712 APPELANTES Madame [E] [D] [Z] née le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par et assistée de Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa77

Appel

14 février 2008

14 février 2008

diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Concluant par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués- No du dossier 0643300 Plaidant par Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036e0b390c6ba7e7b0b94fe

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

au RCS de Nantes sous le numéro 857 500 227 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Yves-marie RAVET de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Assistée de Me Nicolas

Source officielle
CC

civ1

613723cdcd5801467740e5ad

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

arrêt rendu le 5 mars 1999 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Lassere et compagnie, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Nicolas

Source officielle

Page 1 sur 306

Suivant →

Annonces BODACC26 résultats

Journal officiel
Créations

ANCELIN, Nicolas-Pierre

SIREN 520180829Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

26/08/2025

Voir →

Ventes et cessions

ANCEL, Roselyne, Louise, Monique, SNC NICOLAS ROBERT

SIREN 931885883Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 08/10/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Rue du Général Leclerc 52200 Langres, Adresse du nouveau propriétaire: 15 Rue de la Boucherie 52200 Langres

18/10/2024

Voir →

Radiations

JFS, ANCELIN, Nicolas

SIREN 819690397Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

10/04/2024

Voir →

Ventes et cessions

PUPUCE, ANCELIN, Nicolas, CHACHA CAFE

SIREN 983740226Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

transfert de l'établissement principal, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 27/02/2024 enregistré au Service Départemental de l'Enregistrement de BORDEAUX le 29/02/2024 sous le numéro Dossier 2024 00008685, référence 3304P61 2024 A 01389 Adresse de l'ancien propriétaire: 37 Rue des Menuts 33000 Lège Cap Ferret

21/03/2024

Voir →

Ventes et cessions

PUPUCE, ANCELIN, Nicolas, CHACHA CAFE

SIREN 983740226Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 27/02/2024 enregistré au Service Départemental de l'Enregistrement de BORDEAUX le 29/02/2024 sous le numéro Dossier 2024 00008685, référence 3304P61 2024 A 01389 Adresse de l'ancien propriétaire: 37 Rue des Menuts 33000 Lège Cap Ferret

19/03/2024

Voir →