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2 009 résultats pour « Nicolas GILLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bb1

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

Représentant : Me Nicolas GILLET de la SCP MADY GILLET BRIAND, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Cyril X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8fc

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

.-86310 SAINT GERMAIN représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas GILLET, avocat au barreau de POITIERS Madame Colette Y... épouse Z...

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

67f6e5eaa9d5adc260627909

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

au barreau d’ANGOULEME DEFENDERESSES : Madame [J] [U] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Nicolas GILLET, avocat postulant au barreau de POITIERS et par Me Xavier LAYDEKER, avocat plaidant au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946cb

Appel

30 juillet 2019

30 juillet 2019

(SUISSE) Représentant : Me Nicolas GILLET, substitué par Me CHASSAGNE, de la SCP MADY GILLET BRIAND, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, Par acte d'huissier

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

69debddfcdc6046d4740669c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

plaidant DÉFENDEURS Maître [F] [K] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Philippe BARON de la SELARL 2BMP, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant, Maître Nicolas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200141

Cassation

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Abdallah X..., 2°/ à Mme Djamila Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à la société Frédéric Mady - Nicolas Gillet - Nicolas Briand, société civile professionnelle, dont le siège est [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd9268f

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Estelle LE ROUX DEVAUX, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEURS en référé, D'UNE PART, ET : SARL CLUB HIPPIQUE ET PONEY CLUB DE LA FORET DE MOULIERE ... 86800 Liniers Représentant : Me Nicolas

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50cf1b8594705dbfccc3b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

ECA ASSURANCES [Adresse 4] [Adresse 5] Intervenante volontaire : REMA - RÉUNION MUTUELLES D'ASSURANCE RÉGIONALES [Adresse 2] ayant toutes deux pour avocat postulant Me Nicolas GILLET de la SELARL

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdc904fbd2ff4b389169331

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

au barreau de PARIS, plaidant INTIMES Maître [Z] [E] [O] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f85

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Z... divorcée X... ... 86800 LINIERS Représentant : Me Michel SAUBOLE de la SCP D'AVOCATS TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Olivier X... ... 86300 Bonnes Représentant : Me Nicolas

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e585420e2901d10fa5e08f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

O] demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Stéphane PILON de la SELARL AVOCATS DU GRAND LARGE, avocats au barreau de POITIERS, Maître [D] [V] [T] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Nicolas

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

66fdb93538de0398b522fef5

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

DB3J-W-B7I-GM2P TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 02 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSES : LE : Copie simple à : - Me LE LAIN - Me GILLET

Source officielle
CA

2ème Chambre

6451fb8548616ed0f8cd50ac

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

FRANCESCA SATTA, avocat au barreau de SAINTES INTIMES : Madame [K] [M] née le 27 Octobre 1977 à NANTES 2, quai de Tourville BP 60711 44007 NANTES CEDEX 01 Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

ONALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUESTc/S.C

617a3cad322ca042c4b732eb

Appel

26 octobre 2021

26 octobre 2021

domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Maître Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Nicolas

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f005940fdbe4ba0777e9

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

C2A [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Nicolas GILLET de la SELARL MADY-GILLET- BRIAND- PETILLION, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Marc DIZIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

69708b56cdc6046d4714a251

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SAINT GERMAIN [Adresse 1] [Localité 2] Mutuelle VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM [Adresse 3] [Localité 5] ayant tous les deux pour avocat postulant Maitre Nicolas

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff3be523525b14ffdaa4

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

SASSOUST, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES : Monsieur [C] [N] [Adresse 6] [Localité 2] Madame [P]-[D] [I] [Adresse 6] [Localité 2] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Nicolas

Source officielle
CA

2ème Chambre

642e75e58b510604f5bc1f35

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas GILLET de la SELARL MADY-GILLET-BRIAND-PETILLION, avocat au barreau de POITIERS INTIMES : Madame [D] [M] née le [Date naissance

Source officielle
CC

cr

été statué définitivement sur l'action engagéec/Gilles X

613725f6cd58014677421de2

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Nicolas, A...

Source officielle
CC

comm

61372465cd5801467741523b

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Gilles X... , son gérant, et de son épouse, Mme Sylvie Y... , ainsi que par les cautionnements solidaires de M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SELARL Frédéric MADY - Nicolas GILLET - Nicolas BRIAND

SIREN 393458310GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

modification survenue sur la dénomination, la forme juridique et l'administration

16/02/2020

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP Frédéric MADY - Nicolas GILLET - Nicolas BRIAND

SIREN 393458310GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Modification de la dénomination. Modification de représentant. Modification de l'activité..

20/04/2016

Voir →