CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

885 résultats pour « Nicolas PEYRE SCP »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

6032be228003c634bb48a9ce

Appel

29 novembre 2017

29 novembre 2017

déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Septembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Commerce N° RG : 13/01748 Copies exécutoires délivrées à : Me Nicolas

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ae2ecdc6046d47154594

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Monsieur Jérôme LACOMME, Monsieur Nicolas LECOMTE, juges, assistés de Maître Anick FABRE

Source officielle
CC

civ3

6137219fcd580146773f5518

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Paulot, Vaissette, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Boscheron, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, M. Pronier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6711faa77603bf88a18845c5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

III- Sur l'appel en garantie formé par Mme [E] à l'encontre de la SCP Nicolas Peyre, Marie-Céline Croquet, Romain Illhe .

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f641f

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Guérineaud, élisant domicile chez Me Cagi-Nicolau, 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 106°) le Syndicat professionnel des employés de jeux FO, dont le siège est 12, rue de Peyre à Cannes

Source officielle
CC

civ3

6137215ccd580146773f31fc

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

), au profit : 1°/ de la commune de Saint-Nicolas du Port (Meurthe-et-Moselle), prise en la personne de son maire en exercice, autorité expropriante, 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613721d5cd580146773f7d9d

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613721a0cd580146773f55bd

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

Peyre, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Valdès, Beauvois, Darbon, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Boscheron, conseillers, MM. Chollet, Chapron, Pronier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137211dcd580146773f1183

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

Peyre, rapporteur, M. Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Vincent, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613721becd580146773f6c75

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Peyre, conseiller rapporteur, M. Paulot, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

6137216acd580146773f3948

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Peyre, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6d5a

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

Peyre, conseiller rapporteur, M. Vaissette, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

61372189cd580146773f4963

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Mourier, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613721a7cd580146773f5a96

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Peyre, conseiller rapporteur, MM. Vaissette, Chevreau, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Mme Giannotti, M. Boscheron, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, M. Pronier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372151cd580146773f2c39

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Nicolas a interjeté appel ; que M. A..., exploitant du B... Nicolas, est intervenu volontairement en cause d'appel ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ3

6137213ccd580146773f21c6

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

Mourier, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372150cd580146773f2bde

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Peyre, rapporteur, M. Paulot, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

6137223ecd580146773fb659

Cassation

13 juillet 1994

13 juillet 1994

Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Masson-Daum, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613720b6cd580146773edc75

Cassation

8 juin 1988

8 juin 1988

Y..., A..., B..., X..., Didier, Cathala, Gautier, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

613721b7cd580146773f6735

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Roger, avocat des époux E..., de la SCP Lemaître et Monod, avocat de M.

Source officielle

Page 1 sur 45

Suivant →