1988), que, chargée par la ville de Colombes de l'édification de salles de sport, la société Cauvin-Yvose, devenue la société Soliso-Cauvin-Yvose, a confié la réalisation des charpentes à la société Noiret

La société Noiret-Bohain exerçait l'activité de tissage notamment au sein d'un établissement situé 4 rue de Mascara à Roubaix.

Le rapport précise à sa page 49 que " le canal de Noirel est lui maintenu.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juin 2022, Mme C A, représentée par Me Noirel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 10 juin 2022 par lequel le préfet

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 octobre 2023, Mme B A C, représentée par Me Noirel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2023 par lequel le préfet

d'instance d'une demande d'annulation de la désignation des membres du CHSCT Paris Sud TD intervenue le 5 octobre 2015, au motif qu'une désignation avait déjà eu lieu le 11 février 2015 et que la nouvelle

de la construction et de l'habitation, d'ordonner une expertise ayant pour objet : - de décrire l'état de l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée section AA N° 514, au 31 chemin de la Côte Noirel

X] [C], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 23-17.966 contre l'arrêt rendu le 3 mai 2023 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Crèche Noiret

B, représenté par Me Noirel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet de police du 18 octobre 2022 en tant qu'il a refusé de renouveler son titre de séjour et l'a obligé à quitter le territoire

, représentée par Me Debacker, demande au tribunal : 1°) la décharge de la cotisation foncière des entreprises mise à sa charge au titre de l'année 2020 pour son établissement situé rue Hippolyte Noiret

A B, représenté par Me Noirel, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 19 juin 2023 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a obligé à quitter le territoire français sans délai pour rejoindre le pays

Vu l'appel de cette décision interjeté par la SAS Noirot le 10 décembre 2008.

Vu la requête, enregistrée le 5 septembre 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE NOISIEL ; la COMMUNE DE NOISIEL demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le

Cluses, prescrit une expertise confiée à Mme A B en vue de se prononcer sur les causes et conséquences des désordres, et notamment des affaissements et fissurations, apparus sur le groupe scolaire du Noiret

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 25 mars 1994 et 17 juin 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE NOISIEL ; la COMMUNE DE NOISIEL

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° B 12-19. 208 à E 12-19. 211 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 13 mars 2012), que la commune de Noisiel

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2024, Mme B A, représentée par Me Noirel, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de

code de justice administrative une expertise aux fins de se prononcer sur les causes et conséquences des désordres, et notamment des affaissement et fissurations, apparus sur le groupe scolaire du Noiret