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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

8 résultats pour « Octave LEMIALE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 4

—

acoustique : : : de pression : reçu dans le local : : d'émission : acoustique : suivant du logement : : : d'émission : considéré, dB (A) : : : dB par octave

Article R571-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 60

Code de l'environnement

571-25 qui s'exercent dans un lieu clos n'engendrent pas dans les locaux à usage d'habitation ou destinés à un usage impliquant la présence prolongée de personnes, un dépassement des valeurs limites de l'émergence spectrale de 3 décibels dans les octaves

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- rue Octave-Voyer, BP 398, 85119 Les Sables-d'Olonne. - arsenal de la marine, BP 125, 35407 SAINT-MALO CEDEX. - 9, boulevard de Verdun, 44606 Saint-Nazaire. - 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

LEGIARTI000028786110

—

CHÂTELUS-MALVALEIX Limoges 0230014R Collège Georges Nigremont CROCQ Limoges 0230487E Collège Martin Nadaud GUÉRET Limoges 0230488F Collège Jules Marouzeau GUÉRET Limoges 0230032K Collège Raymond Loewy LA SOUTERRAINE Limoges 0230023A Collège Octave

Article 2

—

par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” sur le territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury, situé rue Octave-Feuillet

Article Annexe I

—

. - Les octaves sont maîtrisées. 02 Assurer une (ou des) opérations de fabrication Être capable de Conditions de réalisation Indicateurs d'évaluation - Effectuer un collage étouffoir - marteau sur piano droit .

LEGIARTI000050672766

—

S2 1 Marchais parfond 610511 6827410 2023_03_95-01 Île-de-France Val-d'Oise 2023_LOT3_ZN_95_01 AVERNES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Eglise Saint Martin 616572 6889131 2023_LOT3_ZN_95_01_S1 1 Chemin de Lainville 616444 6889072 rue Octave

LEGIARTI000034461330

—

Limoges 0230010L Collège Jean Zay CHAMBON-SUR-VOUEIZE Limoges 0230011M Collège Françoise Dolto CHATELUS-MALVALEIX Limoges 0230014R Collège Georges Nigremont CROCQ Limoges 0230017U Collège Jacques Grancher FELLETIN Limoges 0230023A Collège Octave