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5 252 résultats pour « Ourghi-Nefar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01482

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Ascensi, conseiller référendaire, les observations de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société Nea Zoi Sailing Nepa MCPY, et les conclusions de M.

Source officielle

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CC

comm

6137230dcd58014677404c7c

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

siège était anciennement ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1995 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Nord étude assistance (NEA

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300608

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

[W] et Mme [L] ont confié à la société Les Maisons Nema, assurée en responsabilité décennale auprès de la société Areas dommages (société Areas), la maîtrise d'oeuvre complète de la construction d'une

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee513

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

Emile, demeurant à Nessa (Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613720d8cd580146773eee02

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

Antoine A... et Emile X..., demeurant à Nessa (Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee515

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

Antoine Z... et Emile X..., demeurant à Nessa (Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd9476a

Appel

23 septembre 2019

23 septembre 2019

En août 2018, Madame L... a pris la décision de dessaisir son conseil et a saisi un nouvel avocat, Me Ouerghi-Nefar.

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee514

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

Antoine Z... et Emile X..., demeurant à Nessa (Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00315

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 29 MAI 2024 La société NEF

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00116

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Nera propreté littoral.

Source officielle
CC

soc

6137249acd58014677416dfa

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon protocole d'accord du 20 septembre 1999, M. et Mme X... ont cédé l'ensemble des éléments de la SARL Spiral à la société Neda

Source officielle
CC

civ1

61372140cd580146773f2425

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société NECA, société nationale d'Equipement, dont le siège est zone

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300765

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Z... ; que le projet a été financé par un apport personnel et un prêt consenti par la société Financière de la NEF (la NEF) ; que les parents de Mme X... se sont portés co-emprunteurs ; que Mme X... a

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CC

civ2

61372678cd58014677425d51

Cassation

24 février 2005

24 février 2005

nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 3 janvier 2001, la société Foir'Fouille a assigné devant le tribunal de commerce de Versailles la société Nema

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100566

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

F... à vendre seul l'ensemble des terres agricoles communes du couple et à disposer du prix de vente à hauteur de la somme de 80 449,27 euros à parfaire selon le montant du solde dû à la NEF le jour du

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CC

soc

6137217ccd580146773f42ef

Cassation

21 février 1991

21 février 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Neff France, société anonyme, dont le siège est ... à Pantin (Seine-St-Denis

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TJ

8ème chambre 1ère section

6a0f5825cdc6046d477c20a7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DES MOINES à la société [M], A titre subsidiaire, - DECLARER IRRECEVABLE l'action de la SCI NEF DES MOINES contre la société [M], En tout état de cause, - CONDAMNER la SCI NEF DES MOINES à payer à

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00905

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Les Sas Amtis et Neda affirment que, contrairement à ce que prétend M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51085

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Zoi Sailing Nepa MCPY a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bordeaux, en date du 1er décembre 2022, qui, dans l'information suivie contre MM.

Source officielle
CC

comm

613723c6cd5801467740df88

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

d'appel de Paris (4e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Little Bear, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Nouvelle Edition de films (NEF

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