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348 résultats pour « PIETRI Marie Mathilde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Public, le 22 Janvier 2001c/ANDREANI Michèle

6253c886bd3db21cbdd85855

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

CASANOVA Agnès, de nationalité française, célibataire, agriculteur, demeurant Lotissement Cardiccia - 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO, Prévenue, non comparante, libre, Appelante, Représentée par Maître PIETRI

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92416

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Antoine Y... ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Rosine X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Mathieu X..., ne relevait pas de pathologie mentale cliniquement décelable, sa personnalité apparaissait quelque peu immature passive et anxieuse, flottante et mal assurée, il n'y avait pas de troubles

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6945913175782d5f06c73883

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

TECHNICAL, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 6] [Localité 14] représentée par Maître Olivier MATHIEU de l’AARPI ARKHE AVOCATS, avocats plaidants au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2c2

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marie-Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c7

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

née le 30 Août 1961 à TOULON (83000) ... ... 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939ac

Appel

8 février 2017

8 février 2017

POLETTI, substituant Me Marie Mathilde PIETRI, avocats au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2016/ 840 du 21/ 04/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f4a

Appel

13 mai 2000

13 mai 2000

DE CASALTA, 5 rue Gabriel Péri - 20200 BASTIA non comparant 3) MATTEI André, né le 10 Mai 1951 à PARIS (14ème) de Camille MATTEI et de Marie-Dominique ALFONSI domicilié 24 Avenue Noùl COLL, 13006 MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862bd

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

.° 100 DU 13 Mars 2002 C/ Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9312c

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Patrice X... ... 20290 VOLPAJOLA ayant pour avocat Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie-Françoise Y... ... 20290 VOLPAJOLA ayant pour avocat Me Marie Mathilde

Source officielle
CA

3e Chambre A

60347d41fa7afd6b1757632c

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

PIERRIC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 21 Mai 2015 enregistré au répertoire général sous le n° 14/00534.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2119302_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 10 septembre 2021, 14 février 2024, 16 mai 2024 et 14 août 2024, la SARL Mathieu, représentée par Me Martin, demande au tribunal

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2119305_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

D était incompétent pour signer l'arrêté du 9 mai 2019, et tiré de ce que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93681

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Intervenante volontaire en qualité d'ayant droit de Mr Jean Charles X... décédé le 26/ 06/ 2012 née le 04 Mai 1956 ... 20230 TAGLIO ISOLACCIO assistée de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93594

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

née le 26 Octobre 1979 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 2027 du

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103132_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Elle fait valoir qu'elle a emprunté le passage piéton et que son pied a glissé dans ce trou après qu'un véhicule l'ait " contrainte à reculer ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93519

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

née le 22 Mars 1969 à AUBAGNE ... 20145 SARI SOLENZARA ayant pour avocat Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 1808 du

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63c6499ebe43307c9013b23c

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

de TOULON DEFENDEURS Monsieur [M] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pierric MATHIEU, avocat au barreau de TOULON Monsieur [R] [Y], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierric

Source officielle
CC

civ2

6137212ccd580146773f197c

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Mathilde, née C..., demeurant à Savenay (Loire-Atlantique), La Merlerie, 2°/ la caisse mutuelle de réassurance agricole (CMRA) de Loire-Atlantique, dont le siège est à Nantes (Loire-Atlantique), ...,

Source officielle
CC

civ2

613721a2cd580146773f56a4

Cassation

20 mars 1992

20 mars 1992

André, Marie, Joseph YI..., demeurant Pietra Longa XZ... à Sotta (Corse-du-Sud), 34°) Mme Paula, Marie XA..., veuve XV..., demeurant Cancaraccia à Sotta (Corse-du-Sud), 35°) Mme Marie, Nicolette YC

Source officielle