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1 516 résultats pour « POULNOT Mathilde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

6878847163001e49f9f26b3d

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et représentée par Me Sophie MEISSONNIER-CAYEZ de la SELARL PVB SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat au barreau de NIMES (plaidant), substituée par Me POULNOT

Source officielle

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CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000030559655

Admin. suprême

7 mai 2015

7 mai 2015

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, Poupot, avocat de la clinique Mathilde ; 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f6b

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Emmanuel FLEURY de l'AARPI LMT AVOCATS, avocat

Source officielle
TJ

JEX cab 6

68e7a541033cf481c39a4af1

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

PARIS 350 810 859 [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Mathilde CHARMET-INGOLD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E2230 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e6

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Antoine X...et son épouse Mme Mathilde B... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912b4

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Il sollicitait l'audition de l'enfant mineur Mathieu X.... M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e026ce74e929a9d8fb9f73

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D’ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Mathilde CHAUVIN

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020f574e929a9d8fb29b9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentée par Maître Pierre ELMALIH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0006 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : Société SINDEC dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f514

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA et de Me Alexandre ROMANACCI-BALESI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Mathilde

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 3 - DIV

668f99628dee2c23d20f897a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

d’aide juridictionnelle de MEAUX) Rep/assistant : Maître Evelyne JANELLI de la SELARL R.J.G.B., avocats au barreau de MEAUX ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 02 mai 2024, Mathilde

Source officielle
TJ

Service des référés

69600701cdc6046d47aae802

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

:1/MC Assignation du : 14 Novembre 2025 N° Init : 23/53187 [1] [1] 7 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2026 par Mathilde

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d95c25a97f0381f4e1c

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Grande Instance de Paris - RG n° 11/08388 APPELANTS Monsieur [E] [O] [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 assisté de Me Mathilde

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6865968a72b7e1b6bf1e06ad

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

EQUITE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 2] représentée par Me Mathilde CHADEYRON, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Antoine MATHIEU, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6263993481d302277d8e8c4a

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 602 060 147 Représentée par Me Matthieu

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67f80d55cf40727a0043bd1a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Maître Marine DEPOIX de la SELARL AKAOUI DEPOIX PICARD, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0673 DEFENDEUR Monsieur [S] [P] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Mathilde

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CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85966

Appel

31 octobre 2001

31 octobre 2001

Y..., avoué assisté de Maître François BINET, Toque R 104 Aide Juridictionnelle totale du 24/01/2001- BAJ n 2000/40884 INTIME : La Société MATTHIEU SARL prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CA

14e chambre

615e0dadc25a97f0381f4eb4

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

qualité N° SIRET : 494 956 774 [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 627 - N° du dossier 13000614 assistée de Me Mathilde

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

697b16decdc6046d471352b9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

AIR, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde CLERC, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Inès CELMA-BERNUZ, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dfec

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

sont mariés le 31 août 1990 à GUILHERAND GRANGES (07) sous le régime de la séparation de biens suivant contrat reçu le 31 juillet 1990 par Maître C..., notaire à LYON 6ème, ont eu trois enfants : - Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a98b

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

agissant tant en son nom personnel qu' en sa qualité d'administratrice de sa fille mineure Mathilde ... 77140 SAINT PIERRE LES NEMOURS Monsieur Mathieu Z... ... 77140 SAINT PIERRE LES NEMOURS

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