CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 résultats pour « Pace »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article R6123-130

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 97

Code de la santé publique

I. - La modalité “ rythmologie interventionnelle ” comprend les mentions suivantes : 1° Mention A, comprenant, chez l'adulte, les actes interventionnels d'électrophysiologie diagnostique et les actes de poses de pace maker mono et double chambre avec

Article 1

Code inconnu

PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 13. ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE 14. ECOLOGIE POSITIVE ET TERRITOIRES 15.

LEGIARTI000049591158

Code inconnu

Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M. ALEXANDRE Audric LISTE N° 13 : ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE 1.

Article Annexe II - II. Maquette 4

Code inconnu

Compétences à acquérir : -réaliser une exploration électrophysiologique diagnostique ; Nombre minimal de procédures à réaliser en second et en premier opérateur : -100 pace-makers (PM) ou défibrillateurs (DAI) dont 25 DAI, 30 PM triple chambre et 45 PM

Article (35 à 38)

Code inconnu

136 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE D 177 BRUZ 35 D 296 Limite département 35/50 SAINT-OUEN-LA-ROUERIE D 155 ANTRAIN 35 D 301 D 126 SAINT-MALO D 168 SAINT-MALO 35 M 288 M 29 PACE