Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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5 résultats pour « Pace »
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EXTRAIT
Article R6123-130
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 97
I. - La modalité “ rythmologie interventionnelle ” comprend les mentions suivantes : 1° Mention A, comprenant, chez l'adulte, les actes interventionnels d'électrophysiologie diagnostique et les actes de poses de pace maker mono et double chambre avec
Article 1
PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 13. ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE 14. ECOLOGIE POSITIVE ET TERRITOIRES 15.
LEGIARTI000049591158
Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M. ALEXANDRE Audric LISTE N° 13 : ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE 1.
Article Annexe II - II. Maquette 4
Compétences à acquérir : -réaliser une exploration électrophysiologique diagnostique ; Nombre minimal de procédures à réaliser en second et en premier opérateur : -100 pace-makers (PM) ou défibrillateurs (DAI) dont 25 DAI, 30 PM triple chambre et 45 PM
Article (35 à 38)
136 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE D 177 BRUZ 35 D 296 Limite département 35/50 SAINT-OUEN-LA-ROUERIE D 155 ANTRAIN 35 D 301 D 126 SAINT-MALO D 168 SAINT-MALO 35 M 288 M 29 PACE