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1 016 résultats pour « Pascal BROCHARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

6a0ff325cdc6046d4789703f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 21 Mai 2026 APPELANTE : La banque SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Pascal

Source officielle

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CA

Service des Référés

69fd7bc9cdc6046d47040e2d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

1985 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Vincent BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Pascal

Source officielle
CA

Service des Référés

69eafe57cdc6046d4757880a

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

EARL [D] [J] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Vincent BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Pascal BROCHARD, avocat au barreau

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6706dfc6f1d01e3c86f58bcc

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Françoise BOUTHIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame [F] [B] née le 01 Décembre 1989 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Pascal

Source officielle
CA

HO-recours JLD

64c35c60f01612d969deff83

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

APPELANT : Mme [L] [E] née le 10 Septembre 1959 à [Localité 3] de nationalité Française régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, assisté de Me Pascal

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 4

6966b2a7cdc6046d472f294c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DEMANDERESSE Madame [M] [R] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 12] (42) de nationalité Française demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Pascal BROCHARD de la SELARL BARD, avocats

Source officielle
CA

Service des Référés

69eafe51cdc6046d4757878d

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Pascal

Source officielle
CA

3ème chambre A

6718949bd8ceca1cd7019088

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

ETIENNE, sous le numéro 437 694 383 RCS ST ETIENNE 42000, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Pascal

Source officielle
TJ

J.E.X

671001aefac14a1f31d950cf

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

IQ EQ MANAGEMENT [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Pascal BROCHARD de la SELARL BARD, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue de la

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6035d7bc9eda863e689422f9

Appel

16 février 2016

16 février 2016

LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée de Me Frédéric UROZ de la SELARL UROZ PRALIAUD & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Pascal

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97b84cdc6046d47a16cfb

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Mme [C] [Q] née le 13 juillet 1969 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel BARD de la SELARL CABINET BARD, avocat au barreau de VALENCE substitué par Me Pascal

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189498d8ceca1cd701905a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE substitué par Me Louis PAOLI, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE INTIME : [J] [F] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Pascal

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97b79cdc6046d47a16a3e

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[G] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Vincent BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE substitué par Me Pascal BROCHARD, avocat au

Source officielle
CA

8ème chambre

69f43e0ecdc6046d472e28a2

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

domicilié ès-qualités audit siège Jugement du Tribunal de commerce de Saint-Etienne du 23/04/25 ayant prononcé la liquidation judiciaire avec application de la procédure simplifiée Représentée par Me Pascal

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f09243cdc6046d47d33b2d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

ENTRE : La SA BNP PARIBAS, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Pascal

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

627ca82b4781dc057dee7af5

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

1324 et suivants du code civil, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pascal

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

642d1480cb8fa004f57da1bd

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

TOURISME DE [Localité 1] AGGLOMERAT ION, [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Vincent BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE, substitué par Me Pascal

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67a98c38f76f78303351

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

sous le numéro 909 836 850, dont le siège social est [Adresse 4], [Localité 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège Représentés par Me Pascal

Source officielle
CA

2ème chambre section B

63be63c913ef607c90ab6694

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

1972 à [Localité 33] [Adresse 19] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuel BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'ARDECHE, substitué par Me Pascal

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67f603fbebd72824438567a2

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[J] [A] né le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 9] (42) [Adresse 5] [Localité 9] Représentés par Me Pascal BROCHARD de la SELARL SELARL BARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 69

Source officielle