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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2202989_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
E G et la société Génie acoustique et à Me Pascal Guigon.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2107260_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
D B, expert, demande au juge des référés que les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance du 17 février 2022 soient étendues à Me Pascal Guigon.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2102748_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
A B, expert, étendu les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance susvisée du 14 juin 2021 à la société Cholley Ingénierie, à Me Pascal Guigon, à la société CAM BTP, à la société SMA, aux sociétés
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00097_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 17 janvier 2022 et le 6 octobre 2022, Me Pascal Guigon, liquidateur de la société Franche Comté Signaux, et la société Signalisation
Source officielle1ère Chambre
65b0b9bd8d0ccf000877e475
23 janvier 2024
23 janvier 2024
BANQUE CIC EST RCS de [Localité 7] B754 800 712 [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON APPELANT Maître Pascal GUIGON es qualité de liquidateur
Source officielleTrib. de Commerce
68e7d3b8033cf481c3a0df09
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ASSOCIES, Représenté par Maître Pascal GUIGON [Adresse 4] [Localité 2] DÉFENDEUR - non comparant Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du NCPC) : 45,68 € HT, 9,14 € TVA, 54,82 € TTC Copie
Source officielleCour d'Appel
L. DISTRI COLIS SERVICE S.A.R.L. BERTRAND BRISSET TRANSPORTSc/S.A
6253ca96bd3db21cbdd8b78d
25 mars 2008
25 mars 2008
06200 NICE Comparant, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP DEFLERS-ANDRIEU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Maître Pascal
Source officiellesoc
61372168cd580146773f37d4
16 janvier 1991
16 janvier 1991
(Haute-Saône), actuellement en état de règlement judiciaire, représentée par Me Guigon Pascal, ès qualités de syndic au règlement judiciaire, étant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience
Source officiellecomm
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y
613723e6cd5801467740f968
25 juin 2002
25 juin 2002
Guigon, ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la SCI JCL, les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2409741_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de mettre hors de cause la société Les bastidons ; 2°) d'accueillir l'intervention de la société Guigon.
Source officielle2ème chambre section B
63104b7b4709e24f13d553cd
31 août 2022
31 août 2022
GUILLON de la SELARL BANCEL GUILLON, avocat au barreau d'ARDECHE Madame [D] [Y], [R] [T] née le 10 Décembre 1977 [Adresse 11] [Localité 6] Non comparante, Représentée par Me Emilie GUILLON
Source officielle19ème chambre civile
65a6d83647251e2b2424bc61
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[T] [N] AVOCAT DEMANDEURS représentée par Maître Benoît GUILLON de la SELARL GHL Associés - #P0220 représenté par Maître Benoît GUILLON de la SELARL GHL Associés - #P0220 DEFENDERESSES CAISSE PRIMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac13
20 septembre 2007
20 septembre 2007
C. du Tilleul ayant son siège 89420 GUILLON INTERVENANT Monsieur André A...
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025886217
16 avril 2012
16 avril 2012
les parcelles cadastrées sur cette commune sous les nos YH 54, 167, 168, 193 et YI 82, 126, 128, a décidé, par application des dispositions de l'article 23-2 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958
Source officielle3ème Chbre Cab A4
6877f270fd93c2d1757f7092
8 juillet 2025
8 juillet 2025
CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocats au barreau de MARSEILLE Madame [R] [N] épouse [C] représentée par Maître Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocats au
Source officielle1ère chambre
DCA_19PA00979_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
antérieure : D'une part, par une requête enregistrée le 10 décembre 2016, la société civile immobilière (SCI) Le Phoenix a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner l'Etat, la commune de Guignes
Source officielleChambre 04
69f69ecfcdc6046d4764d26b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Alain GUILLON Liquidateur : SELARL FIDES prise en la personne de Me [F] [K] DEMANDEUR M.
Source officielleciv3
61372255cd580146773fc1d6
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Pascal E..., 121 / Mlle Frédérique Q..., demeurant ensemble à Lyon (4e) (Rhône), 83, quai J. XP..., 122 / M. Eric YK..., 123 / Mme Eric YK..., 124 / M.
Source officielle4e chambre 2e section
6260f9746d9e13277d6e3a34
20 avril 2022
20 avril 2022
EXPRO, JCP de [Localité 7] N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 19/08088 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT Me Xavier GUITTON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleService des référés
6807df41eb5d421e6c598a09
7 avril 2025
7 avril 2025
DE RÉFÉRÉ rendue le 07 avril 2025 par Anita ANTON, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale
Source officiellePage 1 sur 23