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77 résultats pour « Pascal-Yves »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Code inconnu

Pascal CHAUVE, directeur du groupement interministériel de contrôle, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre :

Article Annexe

Code inconnu

Institut Blaise-Pascal, laboratoire de calcul numérique, 23, rue du Maroc, Paris (19e). Tél. : 206.73.28 et 206-85-18.

Article 2

Code inconnu

La liste des langages prévue aux articles 8 et 9 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé s'établit comme suit : Cobol ; C ; C + + ; DBase / Clipper ; Mantis ; SQL ; Pascal ; Visual Basic ; Power Builder.

Article Annexe 16

Code inconnu

GRENOBLE (DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE) Village olympique, La Villeneuve Rue Pascal jusqu'à la rue Florian. Rue Florian jusqu'à la rue Paul-Helbronner. Rue Paul-Helbronner jusqu'à la limite avec la commune d'Eybens.

LEGIARTI000020220833

Code inconnu

Opérations sur des débits : Signature Cette déclaration doit être adressée, accompagnée du moyen de paiement, pour le 25 du mois suivant celui au titre duquel elle a été établie à la recette régionale des douanes de Paris - Ile-de-France, 14, rue Yves-Toudic

Article 5

Code inconnu

M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article 44

Code inconnu

ou un conduit traversant la paroi coupe-feu séparant deux locaux satisfait au critère coupe-feu exigé entre ces deux locaux, compte tenu de la présence éventuelle d'un clapet au sein du conduit (l'essai de clapet étant effectué sous pression de 500 pascals

Article 2

Code inconnu

Verney (Yves-Michel), vice-président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.) ; suppléant : M. Degand (Jean-Claude), directeur voyageurs de la S.C.E.T.A.

Article 4

Code inconnu

Duyck (Jean-Yves), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Nguyen Quoc (Vinh), professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ; Mme Levet, épouse Huguet (Evelyne), maître de conférences (FNSAESR-CSEN) ; M.

Article 3

Code inconnu

Madaule (Yves), professeur des universités (SNESup-FSU) ; Mme Fiori (Nicole), professeure des universités (SNESup-FSU) ; M. Lauton (Gérard), maître de conférences (SNESup-FSU) ; Mme Cottrell (Marie), professeure des universités (SNESup-FSU) ; M.

Article R3512-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 04 > 71

Code de la santé publique

Le local est maintenu en dépression continue d'au moins cinq pascals par rapport aux pièces communicantes ; 2° Etre dotés de fermetures automatiques sans possibilité d'ouverture non intentionnelle ; 3° Ne pas constituer un lieu de passage ; 4° Présenter

Article 2

Code inconnu

d'un problème informatique, avec établissement d'un algorithme sous forme d'ordinogramme et écriture des séquences de programmes demandées correspondantes ; la programmation devra être réalisée dans un langage évolué choisi par le candidat (cobol, pascal

Article 7

Code inconnu

de la direction générale de l'INSEE, section concours et examens, timbre C 269,18, boulevard Adolphe-Pinard, 75675 Paris Cedex 14 (courriel : concours@insee.fr), ou de la direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker Lann, rue Blaise-Pascal

Article 12

Code inconnu

Le canton n° 11 (Nantes-1) comprend la partie de la commune de Nantes située à l'intérieur du périmètre défini par l'axe des voies et limites suivantes : rue Sarrazin, rue Fredureau, rue Yves-Bodiguel, place Viarme, rue des Hauts-Pavés, place de la Fontaine-Morgane

Article 11

Code inconnu

Les candidats peuvent se procurer le programme de l'épreuve n° 4 à l'adresse suivante : - direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker-Lann, rue Blaise-Pascal, BP 37203, 35172 Bruz Cedex (courriel : admission@ensai.fr) ou bien en

Article Annexe Avenant Convention

Code inconnu

REY Lu et approuvé : Le ministre des travaux publics, Yves Guyot

Article CO 30

Code inconnu

ou un conduit traversant la paroi coupe-feu séparant deux locaux satisfait au critère coupe-feu exigé entre ces deux locaux, compte tenu de la présence éventuelle d'un clapet au sein du conduit (l'essai de clapet étant effectué sous pression de 500 pascals

Article 2

Code inconnu

Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance, 97355 Macouria), Mana (place Yves-Patient

Article 6

Code inconnu

suivante : direction générale de l'INSEE, section concours et examens, timbre C 269,18, boulevard Adolphe-Pinard, 75675 Paris Cedex 14 (courriel : concours@insee.fr), ou direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker Lann, rue Blaise-Pascal

Article Annexe I

Code inconnu

payer (ligne 9 + ligne 10) € Signature Cette déclaration doit être adressée, accompagnée du moyen de paiement, pour le 25 du mois suivant celui au titre duquel elle a été établie à la recette régionale des douanes de Paris - Ile-de-France, 14, rue Yves-Toudic

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