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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
6864c05f17fdd29c296517d6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896db
2 août 2007
2 août 2007
agissant en son nom et en qualité d'héritier de Monsieur Jean François X... ... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE avoués à la Cour assisté de Me Patrick BOUYGUES avocat
Source officielle4e chambre civile
5ffc8b914cd0726077879624
6 janvier 2021
6 janvier 2021
Jugement du 20 NOVEMBRE 2017 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 17/04043 APPELANTE : Compagnie d'assurances GROUPAMA MEDITERRANEE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c91
6 novembre 2007
6 novembre 2007
née le 16 Décembre 1964 à ALES (30100) ... 30340 ST PRIVAT DES VIEUX représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Patrick BOUYGUES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b1
13 janvier 2016
13 janvier 2016
numéro 2013/ 9918 du 27/ 09/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : SARL LE PASSAGE Place Paul Bec Quartier Antigone 34000 Montpellier Représentant : Me Patrick
Source officielleChambre commerciale
634f95c7b5afe5adfff28b2d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
novembre 2019 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Patrick
Source officielle2° chambre
5fdde0f5b73cac84301957f2
17 juillet 2018
17 juillet 2018
représentée par Me Patrick BOUYGUES de la SELARL BOUYGUES AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS BRASSERIE MILLES prise en la personne de son représentant
Source officielle1ère Chambre C
5fda862f3955ad11db975d61
25 juin 2019
25 juin 2019
de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Mathieu DEBROISE, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant INTIMEE : SARL HOTEL DE FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patrick
Source officielle1ère chambre
6438f301a942a604f5e936e3
13 avril 2023
13 avril 2023
AUBAGNE (13) [Adresse 10] [Localité 2] Représenté par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Patrick
Source officiellecr
61372543cd5801467741c4f5
23 mars 1993
23 mars 1993
Patrick C..., appartenant au personnel de la société SECC ; que de l'audition de la victime, il ressortait qu'il s'agissait d'un "intérimaire de la société SECC, détaché auprès de la société Bouygues"
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b18b53cdc6046d474bbdde
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Pour la société BOUYGUES IMMOBILIER : La société BOUYGUES IMMOBILIER fait valoir que les réserves émises lors de la réception du chantier en date du 06 octobre 2021 n'ont pas été levées et qu'il a été
Source officielleRéférés civils
666893b26e764f0738a0a71f
9 avril 2024
9 avril 2024
ALLIANZ IARD, es-qualité d’assureur RCD de la société BOUYGUES BATIMENT SUD EST, Mutuelle SOCIÉTÉ MUTUELLE D’ASSURANCE DU BÂTIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS, es-qualité d’assureur RC de la socété BOUYGUES
Source officiellesoc
613723fbcd58014677410b2b
20 mars 2002
20 mars 2002
Yves YP..., tous quatre domiciliés à la société Bouygues Bâtiment, ..., En présence de : 1 / syndicat Force Ouvrière du Groupe Bouygues, dont le siège est à la société Bouygues Bâtiment, ...,
Source officielleContentieux - audience publique
69b5e990cdc6046d47b2c9f7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par exploit en date du 25/07/2024, la société BOUYGUES BATIMENT NORD-EST a fait délivrer assignation à la société SMAC en vue d'obtenir une condamnation en paiement de cette dernière.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206754_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Sur la demande de mise hors de cause de la société Bouygues Immobilier : 4.
Source officielleciv2
613720dbcd580146773eefba
8 mars 1989
8 mars 1989
Pierre, demeurant avenue des Dunes, Vieux Boucau (Landes), 16°/ de Madame G... Anne-Marie épouse Y..., demeurant avenue des Dunes, Vieux Boucau (Landes), 17°/ de Monsieur XE...
Source officielle1ère Chambre
69fc1fd0cdc6046d47e0bebe
6 mai 2026
6 mai 2026
IMMOMAJU - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffière.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100963
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Patrick X... figure depuis 1995 parmi ceux des arbitres mentionnés aux contrats de sous-traitance de ce type.
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Patrick Belliot, - M.
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c6e9
25 avril 1989
25 avril 1989
Patrick, - la société Générale d'entreprise travaux d'études (GETE), contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris (11e chambre), en date du 11 mars 1988, qui a condamné le premier à 20 000 francs d'amende
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