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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c6f
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Représentée et assistée sur l'audience par Me Patrick VARINOT de l'Association VARINOT ANNICK ET PATRICK, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 72 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6035412c7a396d6ad6f96197
25 mai 2016
25 mai 2016
[I], immatriculée au RCS de Versailles sous le n°[F] représentée par Maître [O] [W], Mandataire judiciaire et associé gérant, ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 7] représentée par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225c
9 avril 2015
9 avril 2015
S IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 530 736 768 ayant son siège au 8 Rue Faidherbe-75011 PARIS Représentée par Me Patrick VARINOT de l'Association VARINOT ANNICK
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef7
9 février 2018
9 février 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Patrick VARINOT , avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 72 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603266680f18b89b2cb60cfc
9 février 2018
9 février 2018
: PC 31 SARL SOCIETE IMMOBILIERE ATHO prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 402 987 598 ayant son siège au [Adresse 3] Représentée et assistée sur l'audience par Me Patrick
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd87381c4ac97484853b25a
10 décembre 2020
10 décembre 2020
SOCIETE IMMOBILIÉRE ATHO N° siret : 402 987 598 00065 [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Me Patrick Varinot, avocat au barreau du Val-de-Marne, toque : PC 72 COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035eac049186b50b41621c5
29 janvier 2016
29 janvier 2016
PC 150 SARL SOCIETE IMMOBILIERE ATHO prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 402 98 7 5 98 ayant son siège au [Adresse 4] Représentée et assistée sur l'audience par Me Patrick
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ddfc25a97f0381f5012
19 novembre 2014
19 novembre 2014
représenté par son syndic le Cabinet MAHAUT GIRARD SAS, ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 assisté de Me Patrick
Source officiellecr
613725facd5801467742202d
20 septembre 2000
20 septembre 2000
Patrick, - X... Abdellah, - Y... Ali, - Z... C...
Source officiellecr
61372627cd580146774235a2
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Patrick, - X...
Source officiellecr
à la suite d'une information ouvertec/Corinne Y
613725f6cd58014677421e07
4 septembre 2002
4 septembre 2002
déchets saisis ; "aux motifs que "par arrêt du 1er octobre 1998, la chambre d'accusation a, avant dire droit, ordonné un supplément d'information aux fins de solliciter l'avis technique auprès de Patrick
Source officiellesoc
613720e0cd580146773ef1e3
16 mars 1989
16 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme VARILLON, dont le siège est à Evreux (Eure), ..., en cassation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100538
26 mai 2011
26 mai 2011
Corne de boeuf que « les plants de cette variété connaissent le même phénomène de dépérissement que ceux de la variété Zingaro.
Source officiellesoc
613720e0cd580146773ef1e1
16 mars 1989
16 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme VARILLON, dont le siège est à Evreux (Eure), ..., en cassation d'un jugement rendu le 28
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035eac049186b50b41621c7
29 janvier 2016
29 janvier 2016
Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller hors classe Madame Marie-Annick PRIGENT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Patricia
Source officiellecr
613725ddcd580146774211cc
29 mai 2001
29 mai 2001
de comparer les plans et les photographies produits et de relever que la construction réalisée par Alain Y... ne correspond en rien au plan de la construction figurant dans l'autorisation accordée à Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d63e
3 février 2011
3 février 2011
.-62970 COURCELLES LES LENS régulièrement convoquée par LRAR Madame Patricia E...épouse X... demeurant ...-62110 HENIN BEAUMONT régulièrement convoquée par LRAR Madame Monique X...
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f4402
13 février 1991
13 février 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Varillon, dont le siège est ...
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85985
11 septembre 2001
11 septembre 2001
du 1er février 1996 le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance d'Annecy a prononcé sur la demande principale de la femme et sur la demande reconventionnelle du mari le divorce de Patrick
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbb2
10 novembre 1988
10 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme VARILLON et fils, dont le siège est ...
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