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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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50 résultats pour « Patte »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article annexe I (suite)

—

Adam d) = 1,6 757 sur patte anti-retour. a) Patte anti-retour incurvée (type Adam). b) et c) Comme le 743. e) Comme le 743. d) = 2,0 758 sur patte anti-retour. Comme le 757. d) = 2,38 759 sur patte anti-retour.

Article R432-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61

Code de l'environnement

Les espèces d'écrevisses autres que : Astacus astacus : écrevisse à pattes rouges ; Astacus torrentium : écrevisse des torrents ; Austropotamobius pallipes : écrevisse à pattes blanches ; Astacus leptodactylus : écrevisse à pattes grêles.

Article L411-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 33 > 14

Code de l'environnement

l'information du public, à la connaissance scientifique, à la recherche de systèmes de prévention efficaces et sélectifs et à la lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes ; 4° L'opportunité de classer le frelon asiatique à pattes jaunes parmi

Article L411-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 33 > 14

Code de l'environnement

Les pertes économiques causées par le frelon asiatique à pattes jaunes subies par un exploitant apicole sont indemnisées dans les conditions prévues à l'article L. 361-3 du code rural et de la pêche maritime.

Article N 53

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Cette distance peut être réduite à 25 centimètres si ces parties inflammables sont protégées par un écran isolant incombustible fixé au moyen de pattes ou de taquets laisant un vide d'au moins 5 centimètres permettant la libre circulation de l'air.

Article O 48

—

Cette distance peut être réduite à 25 cm si ces parties inflammables sont protégées par un écran isolant incombustible fixé au moyen de pattes ou de taquets laissant un vide d'au moins 5 cm permettant la libre circulation de l'air.

Article 2

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faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes

Article Annexe

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En broderie à la main Le même motif avec guipé dentelé et pointes de diamant est figuré en cannetille et paillettes argent sur même tissu de fond.L'entourage de la patte d'épaule a la même définition que pour celle de contrôleur général des services

Article 1

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Petit chevalier à pattes jaunes. Pattes jaunes. Tringa melanoleuca. Grand chevalier à pattes jaunes. Clin. Limnodromus griseus. Bécassin roux. Grise long bec. Numenius phaeopus. Courlis corlieu. Bec crochu.

Article 1

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Annexe Les 4 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/120000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone

Article 1

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Petit chevalier à pattes jaunes. Békas pat jònn/ Békas pattes jaunes. Tringa melanoleuca. Grand chevalier à pattes jaunes. Klen. Limnodromus griseus. Bécassin roux. Gros kouchant. Numenius phaeopus. Courlis corlieu.

Article Annexe II-1

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Schoepff, 1792) : Trachémyde écrite, Tortue de Floride AMPHIBIENS Lithobates catesbeianus (Shaw, 1802) : Grenouille-taureau POISSONS Perccottus glenii Dybowski, 1877 : Goujon de l'Amour INSECTES Vespa velutina nigrithorax du Buysson, 1905 : Frelon à pattes

Article CH 45

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Cette distance peut être réduite à 0,25 mètre si ces parties inflammables sont projetées par un écran isolant incombustible fixé au moyen de pattes ou de taquets laissant un vide d'au moins 5 cm permettant la libre circulation de l'air.

Article 114

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Ils ne doivent travailler à aucune époque sous une charge statique supérieure au septième de leur résistance à l'état neuf ; toutefois, si la distance la plus grande entre la patte et l'enlevage dépasse 500 mètres, le coefficient de sécurité de sept peut

Article 21

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partie inférieure de l'armature métallique est exclusivement constituée d'une barre plate non coupante sans dent et sans patin ou volet plongeur ; b) Les systèmes de dragues hydrauliques sont interdits ; c) L'armature métallique de l'engin, y compris la patte

Article 113

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Ils ne doivent travailler à aucune époque sous une charge statique supérieure au septième de leur résistance à l'état neuf ; toutefois, si la distance la plus grande entre la patte et l'enlevage dépasse cinq cents mètres, le coefficient de sécurité de

Article 111

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Toutefois, si la distance la plus grande entre la patte et l'enlevage dépasse 500 mètres, le coefficient de sécurité de six peut être réduit d'un dixième d'unité pour chaque tranche supplémentaire de 100 mètres, sans pouvoir être abaissé au-dessous de

Article 110

—

Toutefois, si la distance la plus grande entre la patte et l'enlevage dépasse cinq cents mètres, le coefficient de sécurité de six peut être réduit d'un dixième d'unité pour chaque tranche supplémentaire de cent mètres, sans pouvoir être abaissé au-dessous

LEGIARTI000044967912

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Eleutherodactylus coqui Thomas, 1966 POISSONS Ameiurus (Ictalurus) melas (Rafinesque, 1820) : Poisson-chat CRUSTACÉS Cherax quadricarinatus (Von Martens, 1868) : Ecrevisse bleue, Cherax INSECTES (*) Vespa velutina nigrithorax (Du Buysson, 1905) : Frelon à pattes

Article 110

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Sous réserve des dispositions de l'article 114, on doit procéder, sur tout câble servant à la circulation du poste, une fois tous les trois mois pendant la première année et une fois tous les deux mois pendant les années suivantes, au coupage de la patte

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