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264 résultats pour « Philippe BENAMOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162fdf03ebbdffcbea6aa39

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

personne de ses représentants légaux Ayant son siège [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocats au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Société UCAR, le 18 juillet 2014c/Monsieur X

6253cd20bd3db21cbdd9255f

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE Bordereau No du PRÉVENU Société UCAR, no de SIREN : 432-028-173 10 rue louis PASTEUR-92100 BOULOGNE BILLANCOURT Représentée par Maître BENAMOU

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f36a17cdc6046d471863f3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Phlippe MARIN Juges : M. Gilles BENHAMOU M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. Benoit KERKACHE, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CC

soc

61372133cd580146773f1ccc

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Boittiaux, conseiller, M. Faucher, Mme Beraudo, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f3336

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ambulances Philippe en la personne de son représentant légal, dont le siège

Source officielle
CC

soc

61372136cd580146773f1e74

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Boittiaux, conseiller, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d61

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Philippe Z..., demeurant à Paris (13e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 mars 1989 par le conseil de prud'hommes de Créteil (section commerce), au profit de : 1°/ M.

Source officielle
CC

soc

6137214fcd580146773f2ba1

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

Philippe B..., domicilié ... (Bas-Rhin), 2°) de la société à responsabilité limitée Laboratoire d'analyses médicales du Centre, ayant son siège social ... (Moselle), 3°) de M.

Source officielle
CC

soc

61372114cd580146773f0d04

Cassation

23 janvier 1990

23 janvier 1990

Philippe, syndic de la liquidation des biens de M. X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372194cd580146773f4f39

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M. Ecoutin, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137219ecd580146773f5426

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Bèque, conseiller, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. Picca, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720cecd580146773ee88e

Cassation

25 février 1988

25 février 1988

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme VERGERS DE LALANNE, dont le siège social est à Sainte-Bazeille, Marmande (Lot-et-Garonne), prise en la personne de Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f15

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 06582 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 16 Mars 2007-Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 06 / 60071 APPELANTS Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b894acdc6046d47200168

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

par assignation en date du 03 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience du 20 mars 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Bernard GONON, Président, - Monsieur Michel LESBROS, Juge, - Monsieur Philippe

Source officielle
CC

soc

6137217acd580146773f41d5

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

Benhamou, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Lacante, Renard-Payen, conseillers, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

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CC

soc

613720f9cd580146773eff24

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Philippe C..., demeurant Cité de Bainem, Bains Romains, Alger (Algérie), 2°) de M.

Source officielle
CC

soc

613720c6cd580146773ee496

Cassation

23 juin 1988

23 juin 1988

Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers, M. Y..., Mme X..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137210bcd580146773f0849

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Benhamou, conseiller rapporteur ; Mlle Y..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3975dcdc6046d47206227

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Philippe MARIN Juges : M. Gilles BENHAMOU M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Lors des débats : M.

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d21

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Philippe X..., demeurant ...

Source officielle

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