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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre
69e7f3a9cdc6046d47118502
21 janvier 2025
21 janvier 2025
AARPI [Localité 2] et par Me Philippe BRUNSWICK [Adresse 7] APRES EN AVOIR DELIBERE Cette affaire est pendante dans l'attente de l'issue de l'instance en cours devant la Cour d'Appel de VERSAILLES ;
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93374
10 juin 2016
10 juin 2016
Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assisté sur l'audience par Me Philippe BRUNSWICK de la SCP BRUNSWICK, avocat au barreau de PARIS, toque : P0299 Monsieur
Source officielleChambre 3-4
5fdb8645a85556649701162c
28 février 2019
28 février 2019
de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE et assitée de Me Philippe BRUNSWICK, avocat au barreau de PARIS SA DEMETER PARTNERS, Dont le siège est sis [Adresse
Source officielleCour d'Appel
éclarée irrecevable en ses demandes dirigéesc/Jean X
6253ca81bd3db21cbdd8b36d
6 mars 2008
6 mars 2008
INSTANCE DE BEAUVAIS du 26 août 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE SA LEASECOM 38 Avenue Hoche 75008 PARIS Représentée par la SCP MILLON- PLATEAU, avoués à la Cour et plaidant par Me Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60347a9720760468939cf6af
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Françoise HERMET LARTIGUE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0716 INTIMEES Madame [O] [X] Née le [Date naissance 3] 1935 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6690c7580d808eb34e455656
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ARCHIPEL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Et assistée de Me Philippe BRUNSWICK de la SELEURL PBRU CONSEIL, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60371b4177dc49b586755349
9 juin 2015
9 juin 2015
paritaire de PARIS section encadrement RG n° 11/10658 APPELANT Monsieur [W] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928fd
22 octobre 2015
22 octobre 2015
572 092 609 ayant son siège au 41, rue du Capitaine Guynemer-92400 COURBEVOIE Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9332c
24 mai 2016
24 mai 2016
. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147- Représentant : Me Philippe BRUNSWICK, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0299 **************** DEFENDEURS
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6035aa796d186e0e7808860b
18 mars 2016
18 mars 2016
[Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 528 28 4 3 422 Représentés par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistés de Me Philippe
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616294cfdb5ccebfe3f3a5d0
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Paris 1ère chambre section A RG n° 05/16517 DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur [B] [N] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a91b
5 décembre 2007
5 décembre 2007
& CIE, agissant poursuites et diligences de son associé gérant, la SA COFFIM 2 rue Dufrenoy 75055 PARIS représentées par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistées de Me Philippe
Source officiellePEC sociétés civiles
697f2781cdc6046d4780f19c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Monsieur [O] [A] 139, boulevard du Général Koening 92200 NEUILLY-SUR-SEINE Société DMC (SAS), anciennement dénommée IT&M 114, avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY-SUR-SEINE représentés par Maître Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163a06eef0577e3c1fcfd97
4 novembre 2010
4 novembre 2010
social [Adresse 5] [Localité 16] prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoué à la Cour assistée de Maître Philippe
Source officielle3e chambre
6034cc77a5d5dab6c8dcef9a
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453773 Représentant : Me Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63cb92ff9c02507c9078de0b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Plaidant par Me Maxime de la MORINERIE de l'AARPI BRUNSWICK
Source officielle18° chambre 2ème section
6585e2ae638cf45b25ce6ae1
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Décembre 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT rendue le 20 Décembre 2023 DEMANDERESSE Société de droit suisse HAUFFMANN AG [Adresse 3] [Adresse 3] (SUISSE) représentée par Maître Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63c79ba9da31367c908eb775
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO R EGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat postulantt du barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée par Me Philippe
Source officielle1re chambre 1re section
60321b5a0970dd52d7703a54
13 avril 2018
13 avril 2018
] [Localité 58] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1758271 - Représentant : Me Philippe
Source officielle8ème chambre
65a8d2d5e12c85000874aeda
17 janvier 2024
17 janvier 2024
garantie de Brunswick Marine in France par les consorts [F] et la société Sonautic, Constater néanmoins que la carence dans l'intervention de Brunswick Marine in France pour réparer le Power Trim est
Source officiellePage 1 sur 2