CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

386 résultats pour « Philippe JOOS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

69946e19cdc6046d47b06806

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Portalis DBZ4-W-B7I-B3EW JUGEMENT DU : NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT SIX ENTRE : DEMANDERESSE Mme [F] [O] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe

Source officielle

Page 1 sur 20

Suivant →
TCOM

Contentieux Général

69fb37e6cdc6046d47cae75c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Demanderesse au principal, comparant par Maître Bertrand DURIEUX, de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX, y demeurant [Adresse 2], substituant Maître Philippe JOOS, de la SCP SIMAR LENOIR

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163014b4c6681071edf6717

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

judiciaire de la SARL AED NUTRITION demeurant [Adresse 6] [Localité 7] Monsieur [N] [D] né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 13] demeurant [Adresse 1] [Localité 9] Représentés par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9453b

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représentée par Me Philippe JOOS, avocat au barreau de SAINT-OMER, substitué par Me CAMUS-DEMAILLY INTIMÉE : M. O... L... [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e2a

Appel

31 mars 2006

31 mars 2006

rue du Courtil 62370 AUDRUICQ Représentant : Me Didier DEHAME (avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER) INTIME : LYCEE ST JOSEPH 26/30, route de Calais 62280 SAINT MARTIN BOULOGNE Représentant : Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94548

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représenté par Me Philippe JOOS, avocat au barreau de SAINT-OMER DÉBATS : à l'audience publique du 08 Janvier 2019 Tenue par Monique DOUXAMI magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163c63ef3112a7c58687444

Appel

24 novembre 2009

24 novembre 2009

agissant en la personne de son représentant statutaire domicilié audit siège Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

69fc2698cdc6046d47e226e1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[T] [S] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Philippe JOOS, avocat au barreau de SAINT-OMER INTIMÉE : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Fabienne MENU, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94532

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représentée par Me CAMUS, substituant Me Philippe JOOS, avocat au barreau de SAINT-OMER DÉBATS : à l'audience publique du 12 Mars 2019 Tenue par Patrick REMY magistrat chargé d'instruire l'affaire

Source officielle
TJ

Chambre 04

69744811cdc6046d4782370d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MENUISERIE [P] [S] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Philippe JOOS, avocat au barreau de SAINT-OMER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge, statuant en qualité

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

6631db2ba91469000847aa46

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[U] [S] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe JOOS, avocat au barreau de SAINT-OMER INTIMÉE : E.P.I.C.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

603727e514fc0e02e362e55a

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

25 Septembre 2013 par le Tribunal de Commerce de BOULOGNE SUR MER REF : PF/KH APPELANTE SA [1] - [1] ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162c1c434defd4c4b3b4586

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

] [T] né le [Date naissance 5] 1961 à [Localité 8] Madame [B] [K] épouse [T] née le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 17] Demeurant ensemble [Adresse 19] [Localité 6] représentés par Me Philippe

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

5fddc351ae401c68c7f12706

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Représentant : Me Philippe JOOS, avocat au barreau de SAINT-OMER INTIMÉ : SAS AMBULANCES FOURRIER [...]

Source officielle
CC

cr

61372651cd580146774249f5

Cassation

14 septembre 2004

14 septembre 2004

Pascal X... comme le fournisseur des bijoux et celui qui l'avait menacé de lui tirer une balle dans le genou ; qu'également Jean-Louis Z... a bien identifié Pascal X..., comme étant un voyageur surnommé "Jojo

Source officielle
CC

civ3

61372278cd580146773fd68c

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

Philippe Z..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fde612cae10203c1b57cf71

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Par dernières conclusions notifiées par voie électronique le 27 mars 2018, la société Universal Jobber, la selarl A... ès-qualités de mandataire judiciaire de la société Universzal Jobber et Me Philippe

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5008dcdc6046d479ecfb0

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

PARTIE DEMANDERESSE : La SELAS M.J.S [D] en la personne de Maître [V] [Y], mandataire judiciaire ayant étude [Adresse 1], èsqualités de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL O JOLIE

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d50bb2f8a66ca5f0ed

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEFENDERESSES Société SMABTP, en qualité d’assureur de la société SOPREL, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alexia JOB SEVENO de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocats

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025744415

Admin. suprême

24 avril 2012

24 avril 2012

Philippe Ranquet, Maître des Requêtes, - les observations de Me Le Prado, avocat du CENTRE HOSPITALIER DE MANTES LA JOLIE, de la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M. et Mme C et de la SCP Gatineau, Fattaccini

Source officielle