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92 résultats pour « Philippe L'HOI Antoine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d4c0cdc6046d47322cb7

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Numéro d'inscription au répertoire général : 2023 004021 DEMANDEUR : SCI DU [Adresse 1] [Adresse 2] INTERVENANT VOLONTAIRE : SAS CENTRAL HOSTEL LA ROCHELLE, [Adresse 3] Représentées par Maître Philippe

Source officielle

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2011:319

CJUE

19 mai 2011

19 mai 2011

#Antoine Boxus och Willy Roua (C-128/09), Guido Durlet m.fl.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd9268f

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Philippe Y...: 149 parts -M. Olivier Y...: 149 parts -M. Antoine Y...: 149 parts Au regard d'un conflit perdurant entre les ex-époux Y..., M.

Source officielle
CC

civ1

613722e1cd58014677402b35

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Philippe Y..., prise en sa qualité d'administrateur ad hoc de l'enfant mineur Antoine X... Z...,/ 2°/ de Mme A..., prise en sa qualité d'administrateur ad hoc de l'enfant mineur Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6b9

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Jean-Philippe Claude X... C/ Mme Ngoc Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a9

Appel

1 février 2012

1 février 2012

né le 07 Juin 1937 à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SELARL CEGEXPORT, avocats au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb13

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Bât 1 20200 BASTIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jacques RAFFALLI, avocat au barreau de BASTIA Madame Ghislaine Z...

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69fdcd3fcdc6046d47098f7e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 5 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98abd3db21cbdd88991

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Alain X... pris en sa qualité de liquidateur Ad Hoc de la SARL GABELLI 5 rue Campanari 20200

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a197a38cdc6046d475bc267

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 26 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe05

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

Par courrier du 18 octobre 2012, Maître Antoine C..., conseil de Madame Myriam X..., a informé la cour d'appel que cette dernière se désistait de son appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f072

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Antoinette D...

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69f16406cdc6046d47e8f3db

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 14 avril 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a282b1fcdc6046d47b88e34

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 5 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902cc

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Antoine Philippe, à l'Ouest à l'hoirie H...et à l'Est à M...

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CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb75

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

A SERVICE & TRANSPORTS Prise en la personne de son représentant légal en exercice, Monsieur Jean Marc POYLO Route du Hoc 76700 GONFREVILLE L ORCHER représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9b5

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP GABORIT-RÜCKER, avocats au barreau de NICE Madame Jeanne Lucie Y... épouse G... ... 13320 BOUC BEL AIR représentée par la SCP René JOBIN Philippe

Source officielle
CC

soc

613722d5cd58014677402095

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Philippe AG..., 173°/ de M. Abdelkader AL..., 174°/ de M. Henri AK..., 175°/ de M. Kamel AH..., 176°/ de M. Philippe BZ..., 177°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb41bd3db21cbdd8d2e6

Appel

19 janvier 2010

19 janvier 2010

Mandataire ad hoc de SA COMPAGNIE DELOM ... 34000 MONTPELLIER Maître Christine B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e226

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

A LIXXBAIL Prise en la personne de son représentant légal en exercice ... 92861 ISSY LES MOULINEAUX représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour

Source officielle