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2 485 résultats pour « Philippe ROMULUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

679b1a7438d42752285cfe97

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

greffière Vu la procédure suivie entre : APPELANTE : Madame [F] [T] épouse [H] née le 31 Mai 1965 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eafe

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

née le 24 Novembre 1971 à OULLINS (69600) ... 2023 BA HAARLEM (HOLLANDE) représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assistée de Me Philippe ROMULUS, avocat au barreau de VIENNE substitué par Me

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e5c4cdc6046d470570dd

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Adresse 1] [Localité 1] N° RG 22/01667 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XDNK assurée : [C] [O] Minute n° : Notification le : Une copie certifiée conforme à : S.A.S. [1] CPAM DU RHONE Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6879d85365b5a3ab8ca54e39

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

CNP ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Philippe ROMULUS de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeeb42cdc6046d470d3492

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

juges présents lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente Rôle n° 2024J211 ENTRE décision : * le CREDIT LYONNAIS [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Philippe

Source officielle
CA

1ere Chambre

66878cd805d6f7f678d49158

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

poursuite et diligence de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, élisant domicile au sein de la SELARL Pascal RENAUDIER, commissaire de justice, [Adresse 1] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

2ème Chambre

6808777853f7b81e1a5eb01b

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

ENTREPRISE GENERALE DE CONCEPTION ET CONSTRUCTION, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69f19d13cdc6046d47ee1dd3

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[Localité 1] dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

696b59fecdc6046d47a0df2f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

LEPOIVRE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Mme [B] [M] épouse [P] née le 15 février 1952 à [Localité 6] (59) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66a33c2802a12a235bae6d42

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Commerce et des Sociétés de GRENOBLE sous le N° 402 121 958, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6318349b0876004f131a5f41

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[Y] [C] représentée par Me Philippe ROMULUS de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE substituée par Me Sarah BOUFRAHI, avocat au même barreau INTIMEE : CPAM DU RHONE [Localité

Source officielle
CA

2ème Chambre

63104b734709e24f13d5539e

Appel

30 août 2022

30 août 2022

[B] [I] né le 15 Mars 1962 à [Localité 5] (69) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Philippe ROMULUS de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cf926fcdc6046d47f7d34d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

juges présents lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2024J280 ENTRE - la SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6978c9d5cdc6046d47df31eb

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

& ASSOCIES Régie Expert Délivrées le : DEMANDEURS Mme [R] [T] [H] née le 18 Juin 1985 à VIENNE (38200), demeurant 700 Montée Saint Mamert le Bas - 38138 LES COTES D AREY représentée par Maître Philippe

Source officielle
CA

Service des Référés

644a1227656d26d0f8b57d28

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Monsieur [G] [I] né le [Date naissance 3] 1994 à [Localité 8] de nationalité française [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Louise POURIAS, avocat au barreau de VIENNE substituant par Me Philippe

Source officielle
CA

1ere Chambre

62c5296ca2c42363790797b6

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

place Rihour, 59800 LILLE, En vertu d'un bordereau de cession de créances du 19/04/2021 conforme aux dispositions du Code Monétaire et Financier 28 Place Rihour 59023 LILLE représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

1ere Chambre

62849000498a54057d102de7

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Domaine de la Verrière 38270 PISIEU L'ASSOCIATION CHASSE TIR PASSION DE LA VERRERIE (ACT PV) Chez Madame [SD] [KU] 254 Chemin de la Garansonière 38260 POMMIER DE BEAUREPAIRE représentées par Me Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

686c318ddd7001754d622f86

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[B] [O], demeurant 137 Boulevard de la Croix - 69004 LYON représenté par Maître Philippe ROMULUS de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocats au barreau de VIENNE, avocat postulant, et Me Baptiste BOUILLON, avocat

Source officielle
CA

Service des Référés

69f43ec7cdc6046d472e357c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

AGE ET PERSPECTIVES SERVICES [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Philippe ROMULUS de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE substituée par Me Noëlle GILLE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Service des Référés

6791dfef1c87724b5e69d8b3

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Madame [M] [S] épouse [C] née le 31 mai 1965 à [Localité 8] de nationalité française [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Isabelle ALVES, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Philippe

Source officielle