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2 412 résultats pour « Piercy MATADI »

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

69e8e57dcdc6046d4724b3b2

Commerce

16 janvier 2025

électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 16 Janvier 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU [Adresse 1] [Adresse 2] comparant par Me PIERCY

Source officielle

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TJ

Chambre 1/Section 5

669640c6f5112d8edd056bb5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [U] [J] épouse [Y], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Piercy

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TJ

Chambre 7/Section 1

66103bbec9ea95b316fdeaac

T. Judiciaire

4 avril 2024

LOGEMENT [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alain CIEOL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 03 DEMANDEUR C/ Monsieur [U] [S] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Piercy

Source officielle

CA

Pôle 4 - Chambre 4

63d0d61e81a7b805de12b6a5

Appel

24 janvier 2023

juridictionnelle Totale numéro 2020/010403 du 29/06/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE Madame [X] [Z] NÉE [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Piercy

Source officielle

TJ

Chambre 26 / Proxi référé

66a291da8b0ee72dc06299c3

T. Judiciaire

23 juillet 2024

6] représenté par Me Piercy MATADI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS Copie exécutoire délivrée le : à : S.A.

Source officielle

CA

Pôle 1 - Chambre 2

653b59b8502b828318c4e5af

Appel

26 octobre 2023

RCE, RCS de Bobigny sous le n°841 080 567, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Piercy

Source officielle

CA

Pôle 6 - Chambre 11

6979cd1bcdc6046d47f4983a

Appel

27 janvier 2026

déférée à la Cour : Jugement du 27 Septembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/01016 APPELANT Monsieur [O] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Piercy

Source officielle

TJ

Chambre 7/Section 3

660eeae7fbb79e8fd3d2edbf

T. Judiciaire

2 avril 2024

JUGEMENT CONTENTIEUX DU 02 AVRIL 2024 Chambre 7/Section 3 AFFAIRE: N° RG 22/11854 - N° Portalis DB3S-W-B7G-XBFU N° de MINUTE : 24/00226 Monsieur [O] [D] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Piercy

Source officielle

TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69e73416cdc6046d47fd97f3

Commerce

16 avril 2026

PIERRAT, Greffier.

Source officielle

TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a048805cdc6046d4798f1c2

Commerce