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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
66c431869b20f4eee56c04c1
19 août 2024
19 août 2024
avocat au barreau de GRASSE APPELANT Monsieur [D] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Pierre
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66fd999038de0398b51a74de
2 octobre 2024
2 octobre 2024
DIFFAZUR, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Pierre ARMANDO, avocat au barreau de NICE DÉBATS : Après avoir entendu à l’audience du 04 Septembre 2024 les parties comparantes
Source officielleChambre 1-7
6791e0061c87724b5e69da07
22 janvier 2025
22 janvier 2025
représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social sis Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Pierre
Source officielle2ème Chambre civile
68e88b943ea43407b9fbc20c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DIFFAZUR c/ [R] [S] N°25/570 Du 09 Octobre 2025 2ème Chambre civile N° RG 25/01136 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QJWP Grosse délivrée à expédition délivrée à: Me Pierre ARMANDO le 09
Source officielle1re Chambre B
61627eb238d18b7ebf63d377
19 septembre 2013
19 septembre 2013
APPELANTS Monsieur [Y] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pierre ARMANDO, avocat au barreau de
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69994a38cdc6046d4731f6c9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DIFFAZUR PISCINES [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Plaidant : Me Pierre
Source officielleChambre 1-11 référés
67189476d8ceca1cd7018e58
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Rôle N° RG 24/00345 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNI4R Société NORD EST EUROSERVICE CONSTRUCT SRL C/ SARL EZE EDEN TERRASSES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be10
15 mai 2008
15 mai 2008
d'ANTIBES sous le No : 74 B 7, sise Zone Industrielle Secteur D- Allée des Géomètres-06700 SAINT LAURENT DU VAR représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Pierre
Source officielleChambre 1-1
6620b8b9bd6a8f00086ab77d
17 avril 2024
17 avril 2024
Rôle N° RG 20/13025 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGWE7 [P] [H] C/ Fondation HECTOR OTTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roland TAMISIER Me Pierre
Source officielleJEX
68e7a4ff033cf481c39a3515
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ARMANDO, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant/postulant Monsieur [E] [H] [Adresse 3] représenté par Me Pierre ARMANDO, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant/postulant Madame [A] [F] épouse
Source officielleChambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53b0
15 janvier 2025
15 janvier 2025
représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social représentée par Me Sébastien BADIE, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Pierre
Source officielleChambre des référés
S.A.S. JAC TRANSACTIONS, S.A.S. QUALITY KING BATIMENTc/Syndic
69d80e5ccdc6046d47b0a5b9
9 avril 2026
9 avril 2026
MIC INSURANCE COMPAGNY, venant aux droits de la société MILLENIUM INSURANCE COMPANY, es qualité d’assureur de la société AVILAND Copie exécutoire délivrée à Me Pierre ARMANDO Me Armelle
Source officielle1re Chambre A
616294d9db5ccebfe3f3a67a
5 février 2013
5 février 2013
] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL avoués plaidant par Me Pierre
Source officielle15e Chambre A
6035984433d634bc82c34946
25 mars 2016
25 mars 2016
D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2016 N° 2016/ 293 Rôle N° 14/11112 SARL DGMH C/ SARL ALEXANDER'S Grosse délivrée le : à : Me Pierre
Source officielle3ème Chbre Cab B4
69739af9cdc6046d476fe8c4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DIFFAZUR (Me Pierre ARMANDO) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 25 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre
Source officielleChambre des référés
67f6cc2aa9d5adc260622eb4
8 avril 2025
8 avril 2025
BET HUGUES GIUDICE, [P] [J] [N] [F] Grosse délivrée à Me Agnès VILETTE Expédition délivrée à Me Pierre ARMANDO à Me Elodie ZANOTTI à Me Krystel MALLET à Me Hélène BERLINER à Me
Source officielleChambre 1-1
69c38d9fcdc6046d47dd3a63
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Localité 1] (Sicile) demeurant, [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Pierre
Source officielleChambre 1-1
6864c39a9b52144d0e71656d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Localité 7] (Sicile) demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Pierre
Source officielleChambre 1-2
6274bb852799a9057d5dcec6
5 mai 2022
5 mai 2022
RG 21/08516 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHS76 [C] [N] C/ SAS FONCIERE MH SCI SCI DES IMMEUBLES GASTAUD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre
Source officielleChambre 1-2
626b80c6d1fb03057d9a4eb2
28 avril 2022
28 avril 2022
[J] [S] Représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Pierre ARMANDO, avocat au barreau de NICE SARL BS INVEST COTE D'AZUR
Source officiellePage 1 sur 186