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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre sociale
6163e0fe925cfde12668379f
10 février 2010
10 février 2010
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David BALLY (avocat au barreau de PARIS) INTIME : Monsieur [B] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Comparant et assisté par Me Pierre
Source officielleCh. Sociale -Section A
6799c939d742d0b11d26bdc9
28 janvier 2025
28 janvier 2025
qualité audit siège N° SIRET 481 550 903 00027 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat postulant au barreau de Grenoble et par Me Pierre
Source officielleCh. Sociale -Section A
677e183a25a73d43aa4ae0c1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
] [T] né le 13 juin 1969 à [Localité 4] (38) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat postulant au barreau de Grenoble et par Me Pierre
Source officielleChambre civile section B
69737d9dcdc6046d476c4602
20 janvier 2026
20 janvier 2026
-accordé le droit prévu à l'article 699 du code de procédure civile à la SELARL Avocats Chapuis associés, à Maître Pierre Doitrand et à la SELARL BSV Avocats.
Source officielleChambre civile section B
6970c2bdcdc6046d471b5dc4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
-accordé le droit prévu à l'article 699 du code de procédure civile à la SELARL Avocats Chapuis associés, à Maître Pierre Doitrand et à la SELARL BSV Avocats.
Source officielle7ème chambre 1ère section
66fc3d8b2416523b9959b882
1 octobre 2024
1 octobre 2024
EMULITHE [Adresse 65] [Localité 56] représentée par Maître Jean-pierre COTTE de la SELEURL Jean-Pierre Cotté Avocat, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0197 Société RMD [Adresse 66] [Localité
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2205399_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions en décharge de la requête de SAS Doitrand.
Source officielleChambre des Référés
65baa2ee59e460cd1e4131a7
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Au vu de la pièce 8 produite en demande, la société FERMETURES VENTOISE était en charge de la métallerie et de la serrurerie.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310859_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
A B, représenté par la SELARL Doitrand et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 16 octobre 2023 par lequel le maire de la commune de Dompierre-sur-Veyle s'est
Source officielleREFERE
68a8dec7d71c382e8b5da887
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DOITRAND, S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2200986_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 février 2022, la SNC Cogedim Grand Lyon, représentée par la SELARL Doitrand et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler le certificat
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68ed3f9e0da7cb996dc8e9b1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AFFAIRE : SNC COGEDIM AQUITAINE PAYS BASQUE C/ SAS DAVID & DAVITEC SASU DERICHEBOURG ENERGIE ATLANTIQUE SASU DOMINIQUE [Localité 41] ARCHITECTES SASU DUPUY FRERES SAS [Adresse 39] SAS ETABLISSEMENTS DOITRAND
Source officielleREFERES 2ème Section
662fe0cdb89538338ecdcd21
29 avril 2024
29 avril 2024
La société AUXILIAIRE en qualité d’assureur de la société ETS DOITRAND et la société ETS DOITRAND ont indiqué accepter le désistement de la société ALLIANZ IARD en qualité d’assureur dommages-ouvrage et
Source officielleREFERE
6a0cd3decdc6046d473cbf98
19 mai 2026
19 mai 2026
Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Marion LE LAIN 111 - Maître David BODIN 7 - Maître Pierre-Frédéric BOUDIERE 12 - Maître Clémence ALLAIN 44 - Maître [Z] [K] 25 - régie
Source officielleRéférés Civil
S.A. ALLIANZc/S.A
696ab8d2cdc6046d47948272
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DOITRAND [Adresse 18] [Localité 20] non comparante, ni représentée S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba2
10 janvier 2008
10 janvier 2008
ET AUTRES C / Jean-Pierre Y... Cie d'assurances AVIVA ASSURANCES Z... ENTREPRISE RENARD MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS-MAF S.
Source officielle1ère chambre
DTA_2107411_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officielle1ère chambre
DTA_2107471_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officielle1ère chambre
DTA_2106110_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officielle1ère chambre
DTA_2106111_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officiellePage 1 sur 6