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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88de4
26 octobre 2006
26 octobre 2006
. : 05/01371 Nature du recours : Appel APPELANT :Monsieur Gilles X... chez Monsieur Hassan Y... ... représenté par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Maître Pierre LARMARAUD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89806
13 décembre 2007
13 décembre 2007
de la BANQUE POPULAIRE DE FRANCHE-COMTE, DU MACONNAIS ET DE L'AIN 14, boulevard de la Trémouille BP 310 21008 DIJON CEDEX représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a46b
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Avril 2006 RG : F 05 / 00034 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 APPELANTE : Mademoiselle Emmanuelle X... ... ... 01300 BELLEY représentée par Maître Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878ca
24 mars 2005
24 mars 2005
Nature du recours : Appel APPELANTS : La BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS, venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE DE LYON, représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Pierre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d609a6c52714c33ca5bd98
15 juillet 2024
15 juillet 2024
’AIN Dossier : N° RG 23/00013 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GHZM Décision n°24/00732 Notifié le à - [V] [N] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le: à - la SELARL BLANC LARMARAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7ff
5 février 2008
5 février 2008
assistée de Me Christian PERRET avocat au barreau de BELLEY INTIMES : Monsieur Jean-Marc X... ... 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE représenté par Me MOREL avoué à la Cour assisté de Me LARMARAUD
Source officielle1ère chambre civile A
61609e53264c7ed035b03c78
27 juin 2013
27 juin 2013
substituée par Maître Emmanuelle BRET, avocat au barreau de LYON INTIMES : [W] [Y] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par la SELARL BLANC LARMARAUD
Source officielle1ère chambre civile B
5fda30bfa75035765a8346cd
17 septembre 2019
17 septembre 2019
né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 3] (59) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON Assisté de la SELARL BLANC LARMARAUD
Source officielle8ème chambre
5fdc544b19490078480aa3c2
4 décembre 2018
4 décembre 2018
Il convient d'en faire de même pour les conclusions des époux X... dites n°4, mais uniquement en ce qu'elles s'appuient sur cette pièce pour conforter une demande préexistante.
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85213
1 février 2000
1 février 2000
Domicilié La Tour 71260 SAINT GENGOUX DE SCISSE Représentée par Maître GERBAY, avoué à la Cour, Assistée de Maître LARMARAUD, avocat, substitué par Maître LIIERITOER, avocat, INTIMEE:
Source officielle1ère chambre civile B
6033e29c9d63b593d9ec2b9f
14 mars 2017
14 mars 2017
[P] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON Assisté de la SELARL BLANC - LARMARAUD - BOGUE - GOSSWEILER, avocats au
Source officielle1ère chambre civile B
60321449ba6d704c189d3126
24 avril 2018
24 avril 2018
[Z] [M] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par la SELARL BLANC LARMARAUD BOGUE GOSSWEILER, avocats au barreau de l'AIN INTIMÉES : La Société
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c11cc27cf28f909644
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Delphine LE GOFF de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICARI LE GOFF, substituée par Me Guillaume GOSSWEILER de la SELARL BLANC LARMARAUD BOGUE GOSSWEILER
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2309406_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 26 octobre 2023, le 31 octobre 2023 et le 12 décembre 2023, la société Bureau Veritas Construction, représentée par Me Junqua-Larmarque
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2207661_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a5
6 septembre 2005
6 septembre 2005
R.G : 04/02821 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond 2002/10730 du 31 mars 2004 LARMARAUD C/ SCI ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8af9d
17 janvier 2008
17 janvier 2008
CAMBRILLAT SPORT 672 Avenue des Tuileries 01600 TREVOUX représentée par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assistée par Me LARMARAUD, avocat au barreau de Bourg en Bresse SA AXA FRANCE IARD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
671740656a24f8a713323b52
21 octobre 2024
21 octobre 2024
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 septembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bénédicte LARMARQUE
Source officiellesoc
6137211dcd580146773f1167
7 février 1990
7 février 1990
Pierre, demeurant ..., 14°) Monsieur M... Jean-Pierre, demeurant Quartier Saint-Vincent à Saint-Paul Les Trois Châteaux (Drôme), 15°) Monsieur N... André, demeurant ...
Source officielleRéférés civils
6a0e0f68cdc6046d475ac7df
19 mai 2026
19 mai 2026
CHAMBERY, avocat plaidant DEFENDEUR [N] [Y] en qualité de Président de l’Union de Syndicats de [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représentées par Maître Jean-François BOGUE de la SELARL BLANC LARMARAUD
Source officiellePage 1 sur 2