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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
672e7acd50af6f5fd3458d44
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DISONS que les dépens du présent incident suivront le sort de ceux de l'instance principale RENVOYONS l'affaire à l'audience de mise en état du 5 novembre 2024 pour conclusions de maître Me Pierre
Source officielleService des référés
669038f6766d1156dbc00b07
11 juillet 2024
11 juillet 2024
JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE ORDONNANCE COMMUNE DE RÉFÉRÉ DU 11 Juillet 2024 PARTIES DEMANDEURS Monsieur [M] [K] né le 22 Janvier 2198 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Pierre
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0b09a603a69291602e6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Jean-louis ROBERT de la SELARL SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE substitué par Me DREVET-RIVAL, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Monsieur [Y] [B] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pierre
Source officielle3ème chambre A
6788a3c505b7378c3f0c526e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SOLIPROM Représentant : Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Clémence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68a705c7fd86bff40ae5995f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE, décision attaquée en date du 11 Septembre 2024, enregistrée sous le n° Monsieur [X] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Pierre
Source officielleRéférés civils
6786b678df5b5c7d10ca50c8
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [B] [W] né le 13 Juin 1982 à [Localité 4], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Pierre
Source officielleChambre Commerciale
697328b8cdc6046d4764cc2a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[D] [O] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Karine PAYS de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE - Représentant : Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de
Source officielleciv3
61372498cd58014677416cad
14 février 2006
14 février 2006
Jean Patre, demeurant 50, rue Pierre Loti, 91330 Yerres, 39 / de M. Jean-Pierre Pichereau, demeurant 18, rue Pierre Loti, 91330 Yerres, 40 / de M.
Source officielleService des référés
6686fe98e74459e0c7edd483
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE ORDONNANCE COMMUNE DE RÉFÉRÉ DU 04 Juillet 2024 PARTIES DEMANDEUR Monsieur [O] [M] né le 23 Mars 1982 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Pierre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68e743273940dd585f4f7684
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Philippe GAUTIER de la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : [P] [D] [I] née le 07 Décembre 1970 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pierre
Source officielleChambre 04
697a45a2cdc6046d4700f36f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Philippe RENAULT Liquidateur : SELARL JSA DEMANDEUR SASV CENTRALE RHONE ALPES DE PAIEMENT CERALP [Adresse 14] [Localité 6] comparant par Me Pierre ROBILLARD SELARL PARALEX [Adresse 3] [Localité 5] et
Source officielleChambre Commerciale
65321b919e4ea48318f5b122
18 octobre 2023
18 octobre 2023
RCS de SAINT-ETIENNE sous le numéro 820 781 201 [Adresse 1] [Localité 3] Représentants : Me Katy BREYSSE DELABRE de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE (avocat postulant) et Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c5
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 01 Février 1961 à TICHY (ALGERIE) ... 42240 UNIEUX représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ******
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc0
18 avril 2011
18 avril 2011
né le 07 Septembre 1975 à RIVE DE GIER (42800) ... ... 69420 LONGES représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f386
7 février 2012
7 février 2012
né le 16 Juin 1959 à SAINT ETIENNE (42) ... 42330 SAINT-BONNET-LES-OULES assisté de la SCP AGUIRAUD NOUVELLET Me Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SARL BELILOIRE
Source officielle3ème chambre A
6718949bd8ceca1cd7019084
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[U] [X] préparateur physique de football né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163724a1cf28a447224dfb1
22 janvier 2010
22 janvier 2010
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 22 JANVIER 2010 APPELANTE : [E] [O] née en [Date naissance 5] 1971 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Pierre
Source officielleService des référés
678037919c3ba90f51dc64d5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ETS VIVARAIS CHAPE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, DEBATS : à l’audience publique du 12 Décembre
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89446
12 octobre 2007
12 octobre 2007
RG : 05. 944 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Adel X... ... 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES comparant en personne, assisté de Maître Pierre
Source officielleService des référés
669640acf5112d8edd0567fe
12 juillet 2024
12 juillet 2024
POTEL ORAIN RCS SAINT ETIENNE 318 023 330, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, S.A.R.L.
Source officiellePage 1 sur 87